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726 résultats

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  1. Résultat n°1

    Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2006W/112

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    JUSSIEU (DE), Alexis

    Date

    1892

    Cote

    INV/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEPOT19 1G/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/331

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT28 1G/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    EDEPOT85 1L/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEPOT51 1G/10

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Factures de fonctionnement (1971)

    Date

    1971

    Cote

    1035W/55

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

    • Factures de fonctionnement (1971)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  10. Résultat n°10

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT28 1G/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1015W/10

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEPOT85 1L/10

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1909 - 1919

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEPOT77 1O/21

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes financiers.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/86

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

    Auteur

    FORESTIER, Henri

    Date

    1963

    Cote

    INV/1528

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

    Date

    1851-1963

    Cote

    EDEPOT19 1G/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Projet de loi des finances pour 1969, statistiques et indicateurs des régions françaises – Tome 3

    Date

    1969

    Cote

    INQUARTO/291

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi des finances pour 1969, statistiques...
  19. Résultat n°19

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT75 2L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/6

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1983

    Cote

    INV/1080

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  25. Résultat n°25

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEPOT82 1G/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Comptes administratifs.

    Date

    1946-1974

    Cote

    1205W/109

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1861 - 1885).

    Date

    1861-1885

    Cote

    EDEPOT80 1Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface de François Dumont

    Auteur

    DELAUME, Geneviève

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/110

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface...
  29. Résultat n°29

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT19 1G/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEPOT76 1L/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

    Date

    1932-1959

    Cote

    EDEPOT80 2L/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

    Auteur

    CAHEN, Gilbert

    Date

    1972

    Cote

    INV/1450

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives...
  34. Résultat n°34

    MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune : carnet d'enregistrement des mandats (1936).

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT84 1L/19

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1886 - 1920).

    Date

    1886-1920

    Cote

    EDEPOT80 1Q/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

    Date

    1911-1930

    Cote

    EDEPOT20 1L/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1015W/8

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Factures de fonctionnement et recettes (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1035W/67

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

    • Factures de fonctionnement et recettes (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Connaissez-vous le SCOM?

    Date

    1973

    Cote

    GBR/887

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Connaissez-vous le SCOM?
  41. Résultat n°41

    Projet de loi de finances pour 1976 : présentation du budget de la culture sous forme de budget de programmes

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1137

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Projet de loi de finances pour 1976 : présentation...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)

    Auteur

    DEMEULENAERE, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  43. Résultat n°43

    Le trésorier-payeur, agent privilégié de la centralisation républicaine

    Auteur

    BERNARD, François

    Date

    février 1971

    Cote

    PBR/573

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le trésorier-payeur, agent privilégié de la centralisation...
  44. Résultat n°44

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT28 1G/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

    Date

    1791-1814

    Cote

    EDEPOT19 2G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT19 1G/24

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  47. Résultat n°47

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal : budgets des ressources (1875 - 1881), création des ressources (1848 - 1911).

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEPOT77 1O/20

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/519

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur les régies de recettes et...
  49. Résultat n°49

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT20 1G/22

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    1933 - 1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    EDEPOT85 1L/12

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1933 - 1942

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1991

    Cote

    INV/951

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les versements des administrations de l'Etat et du...
  52. Résultat n°52

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1502W/542

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre.

    Date

    1932-1973

    Cote

    EDEPOT51 1G/8

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  54. Résultat n°54

    Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série 100 H

    Auteur

    CONTE (DE LA), Marie-Christiane

    Date

    1996

    Cote

    INV/1735

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série...
  55. Résultat n°55

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Receveur : décompte de remises pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1867-1913

    Cote

    EDEPOT23 2K/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  58. Résultat n°58

    Factures de fonctionnement (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1035W/75

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

    • Factures de fonctionnement (1973).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  59. Résultat n°59

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets primitifs (1927 - 1951).

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEPOT76 1L/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Projet de loi de finances pour 1970. Statistiques et indicateurs des régions françaises. - Tome 3.

    Date

    1970

    Cote

    INQUARTO/254

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi de finances pour 1970. Statistiques et...
  62. Résultat n°62

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT52 1G/15

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  63. Résultat n°63

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1941 - 1958).

    Date

    1941-1958

    Cote

    EDEPOT80 1L/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEPOT75 1L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau des finances : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    CANAL, Séverin

    Date

    1946

    Cote

    INV/848

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau...
  66. Résultat n°66

    BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité (1950, 1960-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    EDEPOT50 1L/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  67. Résultat n°67

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation du traitement du receveur municipal : décomptes (1876 - 1930).

    Date

    1876-1930

    Cote

    EDEPOT76 2K/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

    Date

    1955

    Cote

    1502W/334

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1850-1926

    Cote

    EDEPOT52 1G/13

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties : registre (reliure mauvais état).

    Date

    1913-1931

    Cote

    EDEPOT51 1G/6

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série C - Deuxième fascicule Bureau des Finances de la Généralité d'Aix. -

    Auteur

    BUSQUET, Raoul

    Date

    1931

    Cote

    INV/110/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C - Deuxième fascicule...
  72. Résultat n°72

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

    Date

    1914-1931

    Cote

    EDEPOT76 1L/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions directes, nomination des répartiteurs (1806 - 1928).

    Date

    1806-1928

    Cote

    EDEPOT20 1G/20

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 1.

    Date

    1966

    Cote

    INQUARTO/417/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution...
  75. Résultat n°75

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (29 janvier 1878 - 9 juin 1891).

    Date

    1878-1891

    Cote

    EDEPOT84 1Q/7

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1948 - 1952).

    Date

    1948-1952

    Cote

    EDEPOT76 1L/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ministère des Affaires étrangères. Etat général des inventaires des archives diplomatiques. Avant-propos par Jean BATBEDAT

    Auteur

    BATBEDAT, Jean

    Date

    1987

    Cote

    INV/1463

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires étrangères. Etat général des...
  79. Résultat n°79

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

    Date

    1829-1855

    Cote

    EDEPOT76 1L/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères Moreau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; école régionale d'enseignement adapté (EREA) Jean Isoard, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire. ULIS (LES). - Lycée polyvalent de l'Essouriau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/43

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)