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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

Cote
1124W/35
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Cote
6U/241
 Date
1932-1938
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°3

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°4

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

Cote
6U/446
 Date
1884-1887
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°5

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

Cote
1124W/53
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°6

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/4
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°7

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

Cote
3U/1304
 Date
1832-1856
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/200
 Date
1909-1910
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°9

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1893-1895).

Cote
6U/450
 Date
1893-1895
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°10

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°014 à 027.

Cote
1124W/34
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°11

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°200 à 216.

Cote
1124W/17
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°12

Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

Cote
1222W/38
 Date
1953-1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).
Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1950).

Cote
6U/248
 Date
1933-1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°14

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/5
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°15

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...
Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
 Date
1923-1966
 Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

Cote
18FI/1314
 Date
1952
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
objet

  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
Résultat n°18

Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

Cote
1748W/98
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....
Résultat n°19

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°347 à 390.

Cote
1124W/22
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites (1880-1955).

Cote
6U/140
 Date
1880-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites...
Résultat n°21

Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

Cote
1748W/97
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....
Résultat n°22

Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation de biens.

Cote
1563W/5
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

  • Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation...
Résultat n°23

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°115 à 161.

Cote
1124W/36
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°24

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/42
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°25

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 552.

Cote
1124W/52
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°26

Faillites : registre.

Cote
1231W/22
 Date
1933-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Faillites : registre.
Résultat n°27

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°432 à 434.

Cote
1124W/24
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°28

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/47
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°29

Liquidation des biens : dossiers individuels (1968).

Cote
1748W/93
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Liquidation des biens : dossiers individuels (1968)....
Résultat n°30

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1930-1937).

Cote
6U/234
 Date
1930-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°31

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1934-1937).

Cote
6U/249
 Date
1934-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°32

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1910-1912).

Cote
6U/459
 Date
1910-1912
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°33

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Cote
48J/6
 Date
1846-1945
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, minute notariale

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°34

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°174 à 198.

Cote
1124W/16
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°35

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/2
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°36

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 619.

Cote
1124W/29
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°37

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°223 à 286.

Cote
1124W/18
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°38

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/37
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°39

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

Cote
3U/2617
 Date
1824-1828
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...
Résultat n°40

Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/17
 Date
1962-2002
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
rapport, plan, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement...
Résultat n°41

Liquidation des biens : dossiers individuels (1968).

Cote
1748W/94
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Liquidation des biens : dossiers individuels (1968)....
Résultat n°42

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/41
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°43

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1902-1903).

Cote
6U/455
 Date
1902-1903
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°44

1994-1997.
Cote
2708W/3
 Date
1994-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 1994-1997.
Résultat n°45

VIRY-CHATILLON à YERRES. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

Cote
1124W/69
 Date
1973
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, WISSOUS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • VIRY-CHATILLON à YERRES. - Entreprises ayant cessé...
Résultat n°46

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1934-1949).

Cote
6U/247
 Date
1934-1949
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°47

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/29
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°48

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/201
 Date
1910-1911
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°49

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1927-1937).

Cote
6U/224
 Date
1927-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°50

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (192021932).

Cote
6U/210
 Date
1922-1932
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°51

Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers d'entreprises ; plans et historiques anciens.

Cote
938W/136
 Date
1961-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan, dossier individuel

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers...
Résultat n°52

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1907-1908).

Cote
6U/457
 Date
1907-1908
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°53

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1943).

Cote
6U/245
 Date
1933-1943
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°54

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Fichier des dossiers de faillites [classement alphabétique A -L] (1900-1960).

Cote
6U/141
 Date
1900-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
fichier, minute juridictionnelle

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Fichier des dossiers...
Résultat n°55

Faillites : dossiers indiduels (1963).

Cote
1748W/82
 Date
1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Faillites : dossiers indiduels (1963).
Résultat n°56

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

Cote
3U/2616
 Date
1815-1823
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...
Résultat n°57

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°58

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°326 à 338.

Cote
1124W/20
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°59

VALPUISEAUX à VILLIERS-SUR-ORGE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

Cote
1124W/68
 Date
1973
 Lieu
VALPUISEAUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • VALPUISEAUX à VILLIERS-SUR-ORGE. - Entreprises ayant...
Résultat n°60

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Jugements de faillites (1863-1884).

Cote
6U/439
 Date
1863-1884
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Jugements de faillites...
Résultat n°61

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°179 à 200.

Cote
1124W/39
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°62

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/25
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°63

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

Cote
3U/2619
 Date
1839-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...
Résultat n°64

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/22
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°65

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/212
 Date
1921-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°66

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1928-1933).

Cote
6U/226
 Date
1928-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°67

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/11
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°68

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1927-1933).

Cote
6U/222
 Date
1927-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°69

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/28
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°70

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1925-1937).

Cote
6U/218
 Date
1925-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°71

2000.
Cote
2708W/6
 Date
2000-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2000.
Résultat n°72

MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

Cote
1124W/64
 Date
1973
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur...
Résultat n°73

Installations classées : ATHIS MONS : Pharmacie CHAUMEIL, Compagnie générale de constructions générales et de travaux publics (COGETRAVOC), Entreprise COLAS DES FRANCS, Cuisine centrale municipale, Entreprise DELAERE et Compagnie, Entreprise Central abat, Société GERIEL, Garage tolerie DENIAU, Société DESMARAIS, Entreprise MILIN puis DESSAIN, Société ELF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/10
 Date
1958-1992
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ATHIS MONS : Pharmacie CHAUMEIL,...
Résultat n°74

Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers d'entreprises ; plans et historiques anciens.

Cote
938W/138
 Date
1961-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan, dossier individuel

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers...
Résultat n°75

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/468
 Date
1931-1932
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites....
Résultat n°76

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/30
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°77

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°405 à 425.

Cote
1124W/23
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°78

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/194
 Date
1902-1903
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°79

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1926-1939).

Cote
6U/465
 Date
1926-1939
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°80

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).
Cote
E/4804
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...