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Résultat n°1

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin de la BOUCHERIE.

Date

1183-1772

Cote

G/1089

Résultat n°2

MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

Date

s.d

Cote

1J/157

Résultat n°3

Temporel

Date

1241-1783

Cote

G/243

Résultat n°4

Gestion domaniale (1293-1620)

Date

1293-1620

Cote

G/246

Résultat n°5

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Date

1331-1693

Cote

1J/29

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Date

1401-1504

Cote

A/1108

Résultat n°7

Notes de lecture.

Date

1439-1800

Cote

2J/6

Résultat n°8

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Date

1441-1790

Cote

G/262

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

Date

1445-1727

Cote

A/1270

Résultat n°10

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.

Date

1469-1488

Cote

G/1098

Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1475-1563

Cote

A/1258

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1482-1575

Cote

A/1095

Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

Date

1485-1665

Cote

A/1260

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Date

1485

Cote

A/790

Résultat n°15

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°16

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1520 - 1788).

Date

1520-1788

Cote

G/983

Résultat n°17

MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE : notification par Geoffroy LE MAISTRE, garde de la prévôté et châtellenie de MONTLHERY, du titre nouvel passé par Mathurin BREHIER, laboureur au MESNIL, relativement à une rente de quatre sols parisis dus à l'église de la TRINITE de MONTLHERY sur une vigne sise au chantier du BOULAY (26 novembre 1520). Autre rente due à la même fabrique constatée par deux actes incomplets [du 16e siècle] provenant des arsenaux. Procédures faites à la requête de Philippe MASSE, maître boulanger à MONTLHERY, contre la fabrique de l'église du lieu, à l'effet de parvenir à la visite d'une maison tenue à rente de ladite fabrique (1695). Bail par les marguilliers en charge à André BOUCHET et à sa femme, de 14 arpents et demi de pré en neuf pièces, sises aux terroirs de LINAS, chantier de la GRANDE-CHARTE, de LONGPONT, chantier de la PETITE-CHARTRE, de BRETIGNY.

Date

1520-1789

Cote

G/807

Résultat n°18

Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

Date

1521-1747

Cote

30J/40

Résultat n°19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

Date

1527-1612

Cote

26J/23

Résultat n°20

BRUYERES-LE-CHATEL. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DIDIER : titre nouvel passé par Jean CORNET, laboureur, demeurant à LA TOUCHE, lequel reconnaît être propriétaire d'une pièce de terre, contenant cinq arpents, sise à LA TOUCHE, chargée d'une somme de sept sols tournois de rente (1528) ; autres titres nouvels pour la même rente [jusqu'en 1604].

Date

1528-1604

Cote

G/552