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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2255W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2016W/14

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1911W/23

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1911W/22

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitif civil, Assedic et France Télécom : année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1744W/484

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil, Assedic et France Télécom : année 1994....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    LARDY. - REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT : permis de construire 91 - 81 - U0023 (1981). ULIS (LES). - Société anonyme DIEM : permis de construire 91 - 81 - U0028 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4323

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LARDY. - REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4317

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4316

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire 91 - 80 - E0006 (1980). ANGERVILLE. - Société SOMODEM : permis de construire 91 - 80 - S0005 (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Sarl AGNOLA : permis de construire 91 - 80 - U0006 (1980). ORVEAU. - Electricité de France : permis de construire 91 - 80 - S0007 (1980). BIEVRES. - Société SIMVIC : permis de construire 91 - 80 - U0007 (1980). ORSAY. - M.CHAUVIN René : permis de construire 91 - 80 - P0008 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0008 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - SNCF : permis de construire 91 - 80 - A0079 (1980) ; M. EVESQUE Charles : permis de construire 91 - 80 - A0085 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - Y0086 (1980). BONDOUFLE. - Société anonyme SOUPLETUBE : permis de construire 91 - 80 - U0206 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4283

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire 91 - 80 - U0146 (1980) ; Fonderie de GENTILLY : permis de construire 91 - 80 - U0147 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) les Maisons de Lisses : permis de construire 91 - 80 - U0011 (1980). BREUILLET. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0010 (1980). EVRY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0009 (1980). FERTE-ALAIS (LA). - M. HOUELLIER Claude : permis de construire 91 - 80 - U0010 (1980). MOLIERES (LES). - M. BAUDREUIL Guy : permis de construire 91 - 80 - D0005 (1980). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0005 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0006 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4277

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-VRAIN. - M. ARSON Gérard : permis de construire 91 - 80 - A0059 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PEREZ Henri : permis de construire 91 - 80 - A0050 (1980). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. BOBAN Blago : permis de construire 91 - 80 - D0009 (1980). SAINT-YON. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0018 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. WEBER Witold : permis de construire 91 - 80 - A0013 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0019 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - Société REAL : permis de construire 91 - 80 - U0019 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4271

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-VRAIN. - M. ARSON Gérard : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0012 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4264

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Association de la BENERIE : permis de construire 91 - 80 - S0014 (1980). EPINAY-SOUS-SENART. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0014 (1980). LINAS. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0015 (1980). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. GUEDO Jean : permis de construire 91 - 80 - U0015 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GROSSI et GREUZAT : permis de construire 91 - 80 - S0016 (1980). LISSES. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - Y0016 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. MANSO Antonio : permis de construire 91 - 80 - A0016 (1980). ORSAY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0017 (1980). VARENNES-JARCY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0011 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4263

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Association de la BENERIE :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Etablissement BOLL : permis de construire 91 - 80 - S0039 (1980). GOMETZ-LE-CHATEL. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0040 (1980). BOUVILLE. - M. CHAUVEAU Norbert : permis de construire 91 - 80 - E0040 (1980). VAUGRIGNEUSE. - M. BUBACCO Sévérino : permis de construire 91 - 80 - D0035 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4258

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Etablissement BOLL : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CERNY. - Maison d'enfants de travailleurs l'Avenir Social : permis de construire 91 - 72 - 49450 (1972). MASSY. - Air France compagnie nationale : permis de construire 91 - 72 - 48795 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1553W/2980

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CERNY. - Maison d'enfants de travailleurs l'Avenir...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98

    Date

    1998

    Cote

    1497W/213

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses

    Date

    1992

    Cote

    1497W/212

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)