1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Etablissement BOLL : permis de construire 91 - 80 - S0039 (1980). GOMETZ-LE-CHATEL. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0040 (1980). BOUVILLE. - M. CHAUVEAU Norbert : permis de construire 91 - 80 - E0040 (1980). VAUGRIGNEUSE. - M. BUBACCO Sévérino : permis de construire 91 - 80 - D0035 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4258

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004