1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-VRAIN. - M. ARSON Gérard : permis de construire 91 - 80 - A0059 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PEREZ Henri : permis de construire 91 - 80 - A0050 (1980). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. BOBAN Blago : permis de construire 91 - 80 - D0009 (1980). SAINT-YON. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0018 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. WEBER Witold : permis de construire 91 - 80 - A0013 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0019 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - Société REAL : permis de construire 91 - 80 - U0019 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4271

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004