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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

Cote
2255W/12
 Date
2005-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
Résultat n°2

CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

Cote
2255W/11
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
Résultat n°3

UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

Cote
2255W/9
 Date
2005-2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
Résultat n°4

Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

Cote
2016W/14
 Date
1990-1996
 Lieu
MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, VAL-DE-MARNE, EVRY Commune, ETIOLLES, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, note

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...
Résultat n°5

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

Cote
1911W/23
 Date
1999-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
Résultat n°6

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

Cote
1911W/22
 Date
1999-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
Résultat n°7

Plumitif civil, Assedic et France Télécom : année 1994.

Cote
1744W/484
 Date
1994
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil, Assedic et France Télécom : année 1994....
Résultat n°8

Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

Cote
1703W/1
 Date
1997-1998
 Lieu
CHAMARANDE, VERT-LE-PETIT, ESSONNE
 Type de document
marché public, règlement

  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...
Résultat n°9

LARDY. - REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT : permis de construire 91 - 81 - U0023 (1981). ULIS (LES). - Société anonyme DIEM : permis de construire 91 - 81 - U0028 (1981).

Cote
1553W/4323
 Date
1981
 Lieu
LARDY, ULIS (LES) Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • LARDY. - REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT : permis...
Résultat n°10

ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

Cote
1553W/4317
 Date
1981
 Lieu
ORMOY
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 -...
Résultat n°11

ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

Cote
1553W/4316
 Date
1981
 Lieu
ORMOY
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 -...
Résultat n°12

MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire 91 - 80 - E0006 (1980). ANGERVILLE. - Société SOMODEM : permis de construire 91 - 80 - S0005 (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Sarl AGNOLA : permis de construire 91 - 80 - U0006 (1980). ORVEAU. - Electricité de France : permis de construire 91 - 80 - S0007 (1980). BIEVRES. - Société SIMVIC : permis de construire 91 - 80 - U0007 (1980). ORSAY. - M.CHAUVIN René : permis de construire 91 - 80 - P0008 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0008 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - SNCF : permis de construire 91 - 80 - A0079 (1980) ; M. EVESQUE Charles : permis de construire 91 - 80 - A0085 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - Y0086 (1980). BONDOUFLE. - Société anonyme SOUPLETUBE : permis de construire 91 - 80 - U0206 (1980).

Cote
1553W/4283
 Date
1980
 Lieu
MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORVEAU, BIEVRES Commune, ORSAY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MEREVILLE. - M. PIGENTE Jacqueline : permis de construire...
Résultat n°13

RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire 91 - 80 - U0146 (1980) ; Fonderie de GENTILLY : permis de construire 91 - 80 - U0147 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) les Maisons de Lisses : permis de construire 91 - 80 - U0011 (1980). BREUILLET. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0010 (1980). EVRY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0009 (1980). FERTE-ALAIS (LA). - M. HOUELLIER Claude : permis de construire 91 - 80 - U0010 (1980). MOLIERES (LES). - M. BAUDREUIL Guy : permis de construire 91 - 80 - D0005 (1980). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0005 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0006 (1980).

Cote
1553W/4277
 Date
1980
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, LISSES, BREUILLET, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire...
Résultat n°14

SAINT-VRAIN. - M. ARSON Gérard : permis de construire 91 - 80 - A0059 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PEREZ Henri : permis de construire 91 - 80 - A0050 (1980). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. BOBAN Blago : permis de construire 91 - 80 - D0009 (1980). SAINT-YON. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0018 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. WEBER Witold : permis de construire 91 - 80 - A0013 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0019 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - Société REAL : permis de construire 91 - 80 - U0019 (1980).

Cote
1553W/4271
 Date
1980
 Lieu
SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-YON, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAINT-VRAIN. - M. ARSON Gérard : permis de construire...
Résultat n°15

LEUVILLE-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0012 (1980).

Cote
1553W/4264
 Date
1980
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire...
Résultat n°16

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Association de la BENERIE : permis de construire 91 - 80 - S0014 (1980). EPINAY-SOUS-SENART. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0014 (1980). LINAS. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0015 (1980). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. GUEDO Jean : permis de construire 91 - 80 - U0015 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GROSSI et GREUZAT : permis de construire 91 - 80 - S0016 (1980). LISSES. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - Y0016 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. MANSO Antonio : permis de construire 91 - 80 - A0016 (1980). ORSAY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0017 (1980). VARENNES-JARCY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0011 (1980).

Cote
1553W/4263
 Date
1980
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, ORSAY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Association de la BENERIE :...
Résultat n°17

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Etablissement BOLL : permis de construire 91 - 80 - S0039 (1980). GOMETZ-LE-CHATEL. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0040 (1980). BOUVILLE. - M. CHAUVEAU Norbert : permis de construire 91 - 80 - E0040 (1980). VAUGRIGNEUSE. - M. BUBACCO Sévérino : permis de construire 91 - 80 - D0035 (1980).

Cote
1553W/4258
 Date
1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUVILLE, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Etablissement BOLL : permis...
Résultat n°18

CERNY. - Maison d'enfants de travailleurs l'Avenir Social : permis de construire 91 - 72 - 49450 (1972). MASSY. - Air France compagnie nationale : permis de construire 91 - 72 - 48795 (1972).

Cote
1553W/2980
 Date
1972
 Lieu
CERNY, MASSY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • CERNY. - Maison d'enfants de travailleurs l'Avenir...
Résultat n°19

ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98

Cote
1497W/213
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, ESSONNE, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ORSAY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • ESSONNE BUSINESS AND SUCESS 98
Résultat n°20

VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses

Cote
1497W/212
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses...