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247 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONTGERON - YERRES.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2928W/49

    • Contexte : 2928W Aide aux projets éducatifs des collèges (2006-2016)

    • Collèges privés sous contrats : contrats d'actions...
    • MONTGERON - YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ATHIS-MONS- - IGNY.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2928W/48

    • Contexte : 2928W Aide aux projets éducatifs des collèges (2006-2016)

    • Collèges privés sous contrats : contrats d'actions...
    • ATHIS-MONS- - IGNY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

    Date

    1945-1998

    Cote

    2119W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

    Date

    1936-1999

    Cote

    2119W/14

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1993 à 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1716W/22

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1992 à 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1716W/21

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1991 à 1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1716W/20

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1994 à 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1716W/19

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré concernant : la ruralité, l'utilisation des moyens budgétaires, les zones d'éducation prioritaire (ZEP), absentéïsme et remplacement, part de l'enseignement privé (1988 à 1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1716W/18

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Indicateurs extraits des fiches de liaison du 1er degré...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)