enregistrement - Recherche

1
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Date

1921

Cote

3Q8/408
- Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
- LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Date

1907-1910

Cote

3Q9/182
- Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)
- MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...
Producteur :

BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Date

1921-1922

Cote

3Q11/248
- Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)
- PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Producteur :

BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

1858-1859

Cote

3Q5/343
- Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
- ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

Date

1795-1797

Cote

3Q8/3
- Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
- LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
6
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Date

1887-1888

Cote

3Q8/307
- Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
- LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
7
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Date

1925-1962

Cote

3Q8/712
- Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
- LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
8
DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

Date

1796-1797

Cote

3Q4/12
- Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)
- DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Producteur :

BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
9
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Date

1878-1890

Cote

3Q3/1434
- Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
- CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
10
FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

Date

1922

Cote

3Q6/523
- Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)
- FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Producteur :

BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
11
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

3Q5/274
- Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
- ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
12
JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Date

1964

Cote

3Q14/270
- Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
- JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Producteur :

BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)
13
MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 37 : 18 octobre 1922 - 29 mars 1923.

Date

1922-1923

Cote

3Q10/511
- Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)
- MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Producteur :

BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
14
N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

Date

1988

Cote

1983W163
- Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...
- Déclarations de succession.
- 1988.
- N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)
15
N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Date

1974

Cote

2009W/122
- Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
- Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
- Déclarations de successions.
- 1974
- N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
16
DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

Date

1819-1823

Cote

3Q4/223
- Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)
- DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Producteur :

BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
17
N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

Date

1994-1994

Cote

2888W/118
- Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...
- Déclarations de successions.
- 1994.
- N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Producteur :

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)
18
DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Date

1964-1965

Cote

3Q4/876
- Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)
- DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Producteur :

BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
19
Février - mars.

Date

1973

Cote

2008W/217
- Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...
- Centre de Yerres Est et Ouest.
- Actes sous seing privé.
- 1973.
- Février - mars.
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)
20
Lettres D - G.

Date

1980

Cote

1986W/47
- Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...
- Centre des impôts de MASSY Nord.
- Fiches décès.
- 1980.
- Lettres D - G.
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Résultats de la recherche

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Date

Cote

Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

Producteur :

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Date

Cote

Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

Date

Cote

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

Date

Cote

Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

Date

Cote

Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

Producteur :

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 37 : 18 octobre 1922 - 29 mars 1923.

Date

Cote

Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

Producteur :

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

Date

Cote

Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

Producteur :

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Date

Cote

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

Producteur :

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

Date

Cote

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)