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790 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRETIGNY. - GUERIN, Hervé, marchand : enquête faite au Châtelet au procès intenté par lui contre Françoise de MARIGNY [1 cahier de 22 feuillets de parchemin].

Date

1500

Cote

1J/451

Résultat n°2

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Date

1801-1937

Cote

7S/1

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).

Date

1808-1978

Cote

EDEPOT80 2I/1

Résultat n°4

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réhabilitations. - Enquêtes : avis, correspondance (1840-1907).

Date

1840-1907

Cote

EDEPOT45 3I/4

Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

Date

1843-1930

Cote

EDEPOT77 5Q/9

Résultat n°6

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

Date

1856-1900

Cote

EDEPOT71 3F/8

Résultat n°7

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : logements insalubres, réponse à enquête préfectorale.

Date

1859

Cote

EDEPOT7 5I/2

Résultat n°8

Barrages-écluses d'Ablon-Vigneux-sur-Seine, Coudray-Montceaux et Evry, travaux : exécution des parois mobiles, projet de construction d'arrières-radiers (1861-1863, 1879). Amélioration du sas des écluses d'Evry et du Coudray, construction de passerelles à fermettes devant les déversoirs (1869) ; reconstruction du déversoir (1881) ; construction et reconstruction des portes des écluses 1882-1912) ; établissement des dérivations éclusées, augmentation du tirant d'eau (1881-1886) ; exhaussement de la retenue du barrage d'Evry 1884-1885 ; approfondissement du chenal navigable entre Evry et Ablon (1906-1909) ; reconstruction des estacades aval et amont de l'ancienne écluse d'Evry (1913-1916) ; construction et location de maisons éclusières (1886-1935). Construction d'une seconde écluse au barrage d'Evry : expropriations, acquisitions de terrains, enquête parcellaire, plans, dossier d'adjudication, cautionnement, travaux de terrassement, de dragages, construction de bâtiments d'exploitation (maisons-eclusières) ; pourvoi de Huguet contre un arrêté du conseil de Préfecture.

Date

1861-1935

Cote

3S/8

Résultat n°9

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Enquête sur la question des engrais, rédaction d'un questionnaire à but statistique [un questionnaire par commune] : 18 questionnaires (1862).

Date

1862

Cote

EDEPOT71 3F/7

Résultat n°10

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°11

Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

Date

1870-1871

Cote

1M/8

Résultat n°12

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT80 2K/1

Résultat n°13
BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne). - Carte de France, feuille XXIV-15, dessiné et publié par l'Institut géographique national d'après des levés stéréotopographiques de 1964-1965, mise à jour partielle de 1967, 1964-1967. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille XXIV-15, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944-1945, d'après les levés de 1872-1901, révisés en 1934 et 1941, mise à jour partielle en 1959, 1872-1959. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan].

2 medias

BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne). - Carte de France, feuille XXIV-15, dessiné et publié par l'Institut géographique national d'après des levés stéréotopographiques de 1964-1965, mise à jour partielle de 1967, 1964-1967. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille XXIV-15, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944-1945, d'après les levés de 1872-1901, révisés en 1934 et 1941, mise à jour partielle en 1959, 1872-1959. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan].

Date

1872-1967

Cote

783W/102

Résultat n°14

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, loi du 23 décembre 1874 relative à la surveillance et protection des enfants du 1er âge : une affiche ; constitution des commissions départementales et locales de contrôle, des médecins-inspecteurs, obligations imposées aux nourrices : circulaires du ministre et instructions du préfet (1877 - 1880), correspondance administrative (1879 - 1911) ; enquête statistique relative à la mortalité des enfants âgés de 0 à 2 ans (1896) ; enquête sur les enfants délaissés ou maltraités (1889). Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise, les consultations de nourrissons en 1915 par R. Marois [édité en 1916]. Placements en nourrices : avis de placement (1881 - 1912) ; législation : instruction préfectorales (1878 - 1887), correspondance (1875 - 1904), billets de contrôle (1943). Interdictions d'exercer la profession notifiées à certaines nourrices par le préfet : un arrêté préfectoral, correspondance (1883-1884, 1903), un avertissement (1898). ////Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915), instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix , un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance , extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques , état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916).

Date

1874-1912

Cote

EDEPOT80 5Q/4

Résultat n°15

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles décennales et annuelles : registres et questionnaires (1882 - 1903).

Date

1882-1903

Cote

EDEPOT81 3F/3

Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

Date

1885-1940

Cote

EDEPOT81 3F/4

Résultat n°17

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

1894-1962

Cote

2497W/3

Résultat n°18

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

1899-1958

Cote

2497W/9

Résultat n°19

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

Date

1901-1960

Cote

EDEPOT71 3F/9

Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Ministère de la construction, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, dressé, dessiné et publié par le Service de l'armée en 1938 d'après les travaux exécutés sur le terrain en 1901, révisé en 1933-1934, mise à jour partielle en 1955, [vers 1968]. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Ministère de la construction, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, dressé, dessiné et publié par le Service de l'armée en 1938 d'après les travaux exécutés sur le terrain en 1901, révisé en 1933-1934, mise à jour partielle en 1955, [vers 1968]. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

Date

1901-1968

Cote

783W/19