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209 résultats

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  1. Résultat n°1
    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

    1 media

    Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

    Date de publication

    décembre 2021

    Auteur

    COUILLARD, Noémie

    Date

    2021

    Cote

    GBR/3813

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en...
  2. Résultat n°2

    Pont sur la Seine : donnez votre avis !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER162/9/41/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • n° 26-47
    • 41
    • Pont sur la Seine : donnez votre avis !
  3. Résultat n°3

    Quel projet pour notre cœur de ville ?

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER261/9/116/1

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 116
    • Quel projet pour notre cœur de ville ?
  4. Résultat n°4

    Paroles de Breuilletois

    Date

    Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

    Cote

    PER408/7/242/1

    • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

    • n°215-216, 218-242
    • 242
    • Paroles de Breuilletois
  5. Résultat n°5

    Quel projet pour notre coeur de ville ?

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER261/8/114/SUP

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)

    • N° 114-165 (2019-...)
    • 114
    • Quel projet pour notre coeur de ville ?
  6. Résultat n°6

    ZAC du Potelet.

    Date

    1985-2013

    Cote

    3336W/137

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Dourdan
    • ZAC du Potelet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC de la Sablière.

    Date

    1985-2013

    Cote

    3336W/136

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Igny.
    • ZAC de la Sablière.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC de la Sucrerie.

    Date

    1969-2012

    Cote

    3336W/17

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Morigny-Champigny.
    • ZAC de la Sucrerie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9
    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4264

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet...
  10. Résultat n°10

    Dossier 1/2.

    Date

    1970-2012

    Cote

    3336W/4

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 4/4.

    Date

    1998-2011

    Cote

    3336W/145

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ZAC d'Aguado.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3336W/50

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC d'Aguado.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 4/4.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3336W/46

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC d'Évry I.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier 3/4.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3336W/45

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC d'Évry I.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC du Clos aux Pois.

    Date

    1981-2007

    Cote

    3336W/78

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Lisses.
    • ZAC du Clos aux Pois.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier 1/2.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3336W/91

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  21. Résultat n°21

    Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

    Date

    1986-2006

    Cote

    3336W/133

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  22. Résultat n°22

    Bièvres, ZAC de la Couture.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3336W/111

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bièvres, ZAC de la Couture.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier 3/4.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3336W/84

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC d'Évry III les Épinettes.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Date

    1970-2005

    Cote

    3336W/27

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier 2/2.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3336W/55

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Corbeil-Essonnes.
    • ZAC de Chantemerle.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    ZAC de Paris Sud II.

    Date

    1989-2002

    Cote

    3336W/135

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Tigery.
    • ZAC de Paris Sud II.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  30. Résultat n°30

    ZAC de la Mare Armée.

    Date

    1974-2002

    Cote

    3336W/71

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Yerres.
    • ZAC de la Mare Armée.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2106W/8

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier 2/3.

    Date

    1988-2002

    Cote

    3336W/122

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bondoufle.
    • ZAC des Bordes.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  33. Résultat n°33

    ZAC de la Pièce de la Remise.

    Date

    1981-2002

    Cote

    3336W/101

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Lisses.
    • ZAC de la Pièce de la Remise.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier 2/2.

    Date

    1976-2002

    Cote

    3336W/29

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC des Champs-Élysées.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier 2/2.

    Date

    1993-2002

    Cote

    3336W/31

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC du Champtier du Coq.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  36. Résultat n°36

    ZAC de l'EPEVRY.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3336W/152

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Évry.
    • ZAC de l'EPEVRY.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC de Saint-Guénault.

    Date

    1972-2001

    Cote

    3336W/62

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes.
    • ZAC de Saint-Guénault.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC des Cinquante Arpents.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3336W/125

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bondoufle.
    • ZAC des Cinquante Arpents.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC de Lisses Extension.

    Date

    1979-2001

    Cote

    3336W/81

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Lisses.
    • ZAC de Lisses Extension.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)