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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

1 media

Deux milliards de clics. Enquête sur les usagers en ligne des archives

Date

2021

Cote

GBR/3813

Résultat n°2

Pont sur la Seine : donnez votre avis !

Date

mai 2019

Cote

PER162/9/41/1

Résultat n°3

Quel projet pour notre cœur de ville ?

Date

mars 2019

Cote

PER261/9/116/1

Résultat n°4

Paroles de Breuilletois

Date

Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

Cote

PER408/7/242/1

Résultat n°5

Quel projet pour notre coeur de ville ?

Date

janvier 2019

Cote

PER261/8/114/SUP

Résultat n°6

ZAC du Potelet.

Date

1985-2013

Cote

3336W/137

Résultat n°7

ZAC de la Sablière.

Date

1985-2013

Cote

3336W/136

Résultat n°8

ZAC de la Sucrerie.

Date

1969-2012

Cote

3336W/17

Résultat n°9
SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

1 media

SOISY-SUR-ECOLE. - Enquête publique relative au projet du zonage d'assainissement.

Date

2012

Cote

18FI/4264

Résultat n°10

Dossier 1/2.

Date

1970-2012

Cote

3336W/4

Résultat n°11

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2518W/8

Résultat n°12

Dossier 4/4.

Date

1998-2011

Cote

3336W/145

Résultat n°13

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2518W/9

Résultat n°14

ZAC d'Aguado.

Date

1971-2009

Cote

3336W/50

Résultat n°15

Dossier 4/4.

Date

2006-2009

Cote

3336W/46

Résultat n°16

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Date

2001-2008

Cote

2518W/18

Résultat n°17

GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

Date

2005-2007

Cote

2012W/43

Résultat n°18

Dossier 3/4.

Date

2003-2007

Cote

3336W/45

Résultat n°19

ZAC du Clos aux Pois.

Date

1981-2007

Cote

3336W/78

Résultat n°20

Dossier 1/2.

Date

1980-2006

Cote

3336W/91