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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier 1/2.

Date

1983-1984

Cote

3336W/118

Résultat n°2

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Date

1980-1991

Cote

2040W/3

Résultat n°3

ZAC de Saint-Guénault.

Date

1972-2001

Cote

3336W/62

Résultat n°4

Dossier 1/2.

Date

1981-1991

Cote

3336W/102

Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Date

1959-1963

Cote

1502W/57

Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16

Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°11

Dossier 3/4.

Date

1997-1998

Cote

3336W/144

Résultat n°12

Dossier 2/4.

Date

1996

Cote

3336W/44

Résultat n°13

Dossier 1/2.

Date

1980-1982

Cote

3336W/89

Résultat n°14

Dossier 2/3.

Date

1991-1996

Cote

3336W/59

Résultat n°15

ZAC des Cinquante Arpents.

Date

1987-2001

Cote

3336W/125

Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14

Résultat n°17

Dossier 1/3.

Date

1994-1997

Cote

3336W/139

Résultat n°18

Dossier 1/3.

Date

1973-1985

Cote

3336W/58

Résultat n°19

ZAC de Lisses Extension.

Date

1979-2001

Cote

3336W/81

Résultat n°20

ZAC de la Prairie.

Date

1981-1982

Cote

3336W/88

Résultat n°21

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

Date

1804-1868

Cote

EDEPOT80 2D/4

Résultat n°22

Dossier 1/2.

Date

1978-1980

Cote

3336W/93

Résultat n°23

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

Date

1969-1980

Cote

3336W/32

Résultat n°24

Dossier 2/2.

Date

1962-1982

Cote

3336W/36

Résultat n°25

ZAC de la Sucrerie.

Date

1969-2012

Cote

3336W/17

Résultat n°26

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50

Résultat n°27

Dossier 2/2.

Date

1970-1991

Cote

3336W/26

Résultat n°28

ZAC des Monceaux.

Date

1974-1989

Cote

3336W/86

Résultat n°29

Dossier 1/2.

Date

1973-1980

Cote

3336W/14

Résultat n°30

ZAC de la Butte.

Date

1974-1980

Cote

3336W/54

Résultat n°31

Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.

Date

1982

Cote

3336W/103

Résultat n°32

Dossier 1/2.

Date

1968-1973

Cote

3336W/33

Résultat n°33

ZAC de Villededon.

Date

1993-1994

Cote

3336W/138

Résultat n°34

Dossier 1/3.

Date

1979-2000

Cote

3336W/9

Résultat n°35

Dossier 2/2.

Date

1995-2001

Cote

3336W/74

Résultat n°36

ZAC de Morsang-sur-Orge.

Date

1969

Cote

3336W/20

Résultat n°37

ZAC des Trois Parts.

Date

1972-1974

Cote

3336W/18

Résultat n°38

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41

Résultat n°39

ZAC de Paris Sud II.

Date

1989-2002

Cote

3336W/135

Résultat n°40

Orsay, ZAC du Parc Scientifique.

Date

1985-1986

Cote

3336W/134