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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier 1/2.
Cote
3336W/118
 Date
1983-1984
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°2

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°3

ZAC de Saint-Guénault.
Cote
3336W/62
 Date
1972-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Saint-Guénault.
Résultat n°4

Dossier 1/2.
Cote
3336W/102
 Date
1981-1991
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saclay, ZAC des Prés Basques.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Cote
1911W/16
 Date
1999-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°11

Dossier 3/4.
Cote
3336W/144
 Date
1997-1998
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Viry-Châtillon.
  • ZAC Châtillon.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°12

Dossier 2/4.
Cote
3336W/44
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Évry.
  • ZAC d'Évry I.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3336W/89
 Date
1980-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC des Grands Champs.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Dossier 2/3.
Cote
3336W/59
 Date
1991-1996
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°15

ZAC des Cinquante Arpents.
Cote
3336W/125
 Date
1987-2001
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC des Cinquante Arpents.
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°17

Dossier 1/3.
Cote
3336W/139
 Date
1994-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC du Vieux Bourg.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°18

Dossier 1/3.
Cote
3336W/58
 Date
1973-1985
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de la Marinière.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°19

ZAC de Lisses Extension.
Cote
3336W/81
 Date
1979-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de Lisses Extension.
Résultat n°20

ZAC de la Prairie.
Cote
3336W/88
 Date
1981-1982
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Vauhallan.
  • ZAC de la Prairie.
Résultat n°21

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

Cote
EDEPOT80 2D/4
 Date
1804-1868
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, budget, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°22

Dossier 1/2.
Cote
3336W/93
 Date
1978-1980
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Épinay-sur-Orge, ZAC des Graviers.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°23

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.
Cote
3336W/32
 Date
1969-1980
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.
Résultat n°24

Dossier 2/2.
Cote
3336W/36
 Date
1962-1982
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC de Courcelles.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°25

ZAC de la Sucrerie.
Cote
3336W/17
 Date
1969-2012
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morigny-Champigny.
  • ZAC de la Sucrerie.
Résultat n°26

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Cote
2106W/50
 Date
1988-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°27

Dossier 2/2.
Cote
3336W/26
 Date
1970-1991
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Longpont-sur-Orge, ZAC des Échassons.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°28

ZAC des Monceaux.
Cote
3336W/86
 Date
1974-1989
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morigny-Champigny.
  • ZAC des Monceaux.
Résultat n°29

Dossier 1/2.
Cote
3336W/14
 Date
1973-1980
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bondoufle.
  • ZAC de l'Écoute-s'il-pleut.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°30

ZAC de la Butte.
Cote
3336W/54
 Date
1974-1980
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Champlan
  • ZAC de la Butte.
Résultat n°31

Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.
Cote
3336W/103
 Date
1982
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.
Résultat n°32

Dossier 1/2.
Cote
3336W/33
 Date
1968-1973
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Courcouronnes.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°33

ZAC de Villededon.
Cote
3336W/138
 Date
1993-1994
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saint-Pierre-du-Perray.
  • ZAC de Villededon.
Résultat n°34

Dossier 1/3.
Cote
3336W/9
 Date
1979-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°35

Dossier 2/2.
Cote
3336W/74
 Date
1995-2001
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC des Malines.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°36

ZAC de Morsang-sur-Orge.
Cote
3336W/20
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Morsang-sur-Orge.
  • ZAC de Morsang-sur-Orge.
Résultat n°37

ZAC des Trois Parts.
Cote
3336W/18
 Date
1972-1974
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Trois Parts.
Résultat n°38

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Cote
2106W/41
 Date
1991-1992
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°39

ZAC de Paris Sud II.
Cote
3336W/135
 Date
1989-2002
 Lieu
TIGERY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Tigery.
  • ZAC de Paris Sud II.
Résultat n°40

Orsay, ZAC du Parc Scientifique.
Cote
3336W/134
 Date
1985-1986
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Orsay, ZAC du Parc Scientifique.