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2 566 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SAIN - SEDD.

Date

1995-2006

Cote

2796W/28

Résultat n°2

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Date

1987

Cote

1267W/41

Résultat n°3

Lettres MOK-MPI.

Date

1991-1996

Cote

2755W/106

Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

Date

1990

Cote

1270W/29

Résultat n°5

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

Date

1989

Cote

1269W/32

Résultat n°6

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Date

1992

Cote

1733W/306

Résultat n°7

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

Date

1992-2010

Cote

2620W/5

Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Date

1982

Cote

1284W/50

Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Date

1991

Cote

1733W/289

Résultat n°10

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

Date

1993-2007

Cote

2619W/12

Résultat n°11

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/24

Résultat n°12

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Date

1982

Cote

1579W/95

Résultat n°13

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Date

1982

Cote

1579W/89

Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

Date

1983

Cote

1164W/73

Résultat n°15

26 avril - 3 mai 2020 : A - T.

Date

2002-2020

Cote

3374W/10

Résultat n°16

dossiers des mineurs protégés de J à M

Date

1991

Cote

1636W/87

Résultat n°17

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Date

1986

Cote

1284W/13

Résultat n°18

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°19

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Date

1998

Cote

1976W/388

Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

Date

2005

Cote

2160W/13

Résultat n°21

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Date

1995

Cote

2043W/58

Résultat n°22

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROT-SABL (1989).

Date

1989

Cote

1269W/70

Résultat n°23

Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

991W/177

Résultat n°24

Lettres BOUI.

Date

1989-1992

Cote

2755W/26

Résultat n°25

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TIL-TRO (1990).

Date

1990

Cote

1270W/66

Résultat n°26

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°27

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres QUE (1985).

Date

1985

Cote

1265W/73

Résultat n°28

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BENHE-BIS (1987).

Date

1987

Cote

1267W/6

Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres PAS (1984).

Date

1984

Cote

1173W/72

Résultat n°30

17 - 31 décembre 2022 : B - S.

Date

2004-2022

Cote

3376W/30

Résultat n°31

1/2.

Date

1957

Cote

3222W/4

Résultat n°32

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROC (1987).

Date

1987

Cote

1267W/56

Résultat n°33

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHIA-COT (1984).

Date

1984

Cote

1173W/24

Résultat n°34

Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

Date

2002

Cote

2332W/29

Résultat n°35

1ère partie.

Date

2012

Cote

3114W/25

Résultat n°36

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHAN-DIA (1991).

Date

1991

Cote

1271W/7

Résultat n°37

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AT-AYA (1989).

Date

1989

Cote

1269W/7

Résultat n°38

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).

Date

1994

Cote

1976W/132

Résultat n°39

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres SOU (1963-1977).

Date

1963-1977

Cote

879W/8

Résultat n°40

2/2.

Date

1957

Cote

3222W/5

Résultat n°41

Aba - Zai.

Date

1998

Cote

3153W/3

Résultat n°42

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres PER-PEU.

Date

1991-1994

Cote

2621W/120

Résultat n°43

Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990.

Date

1990

Cote

1733W/278

Résultat n°44

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DEV-DUB, WU (1986).

Date

1986

Cote

1266W/19

Résultat n°45

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BRIE (1983).

Date

1983

Cote

1164W/19

Résultat n°46

Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).

Date

1977

Cote

2206W/7

Résultat n°47

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TRZ-VALL (1984).

Date

1984

Cote

1173W/93

Résultat n°48

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROU-SAL (1990).

Date

1990

Cote

1270W/62

Résultat n°49

Service aide sociale à l'enfance Territorialisée : dossiers accueil mère et enfant âgé de moins de 3 ans, lettres K-Sa (2006).

Date

2006

Cote

2011W/25

Résultat n°50

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres FOU-GARC (1985).

Date

1985

Cote

1265W/38

Résultat n°51

Lettres DOR-DUA.

Date

1993-2008

Cote

2755W/47

Résultat n°52

Audience du 26 mars 2013, chambre 106, .

Date

2013

Cote

3114W/49

Résultat n°53

Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).

Date

2002

Cote

2332W/32

Résultat n°54

Service aide sociale à l'enfance Territorialisée (1987-2006) : dossiers accueil mère et enfant âgé de moins de 3 ans, lettres F (1987), lettres B-F (1988), lettres B-T (1989), lettres A-W (1990), lettres C-R (1991), lettres A-T (1992), lettres A-C (1993).

Date

1987-1993

Cote

2011W/1

Résultat n°55

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DUP-FAÏ (1990).

Date

1990

Cote

1270W/28

Résultat n°56

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DHE-DO (1987).

Date

1987

Cote

1267W/21

Résultat n°57

Lettres BENK-BENY.

Date

1989-2012

Cote

2755W/19

Résultat n°58

Dossier individuel des enfants et des adultes suivis, lettres GO à GU.

Date

1984-1999

Cote

2042W/16

Résultat n°59

Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption venant de Versailles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/33

Résultat n°60

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres TRE-VIS (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/30

Résultat n°61

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres PLA-PUG (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/26

Résultat n°62

Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).

Date

1997

Cote

1965W/3

Résultat n°63

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection,lettres LARR-LAU (1975).

Date

1975

Cote

991W/101

Résultat n°64

SCHE - SOHI.

Date

1994-2011

Cote

2797W/24

Résultat n°65

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

Date

1904-1925

Cote

EDEPOT75 5Q/10

Résultat n°66

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D (1993).

Date

1993

Cote

1976W/124

Résultat n°67

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres JA-KAU (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/18

Résultat n°68

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BOUAL-BOUH (1987).

Date

1987

Cote

1267W/10

Résultat n°69

Lettres JOSS-KAM.

Date

1991-2008

Cote

2755W/75

Résultat n°70

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAG-FRE (1987).

Date

1987

Cote

1267W/26

Résultat n°71

Lettres BANT-BAYA.

Date

1990-2012

Cote

2755W/15

Résultat n°72

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres BEU-BLA.

Date

1991-1994

Cote

2621W/20

Résultat n°73

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1980

Cote

1284W/5

Résultat n°74

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DAN-DEG (1987).

Date

1987

Cote

1267W/18

Résultat n°75

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROB-ROUC (1984).

Date

1984

Cote

1173W/80

Résultat n°76

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres GIE-GOFFI.

Date

1990-2005

Cote

2621W/64

Résultat n°77

Lettres HARB-HARF.

Date

1986-1994

Cote

2755W/68

Résultat n°78

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres GUE-GUIG.

Date

1987-2011

Cote

2621W/67

Résultat n°79

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROUSS (1988).

Date

1988

Cote

1268W/42

Résultat n°80

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres MART-MAX (1989).

Date

1989

Cote

1269W/57