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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des épaves, déshérences et bâtardises.

    Date

    1792-1802

    Cote

    1Q/103

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Date

    1969

    Cote

    1171W/67

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Date

    1971

    Cote

    1171W/68

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Date

    1972

    Cote

    1171W/69

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Date

    1973

    Cote

    1171W/70

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Tutelle judiciaire : Enfants naturels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    1928W/34

    • Contexte : 1928W Affaires familiales, divorces et contentieux...

    • Affaires contentieuses (enfants naturels et requêtes...
    • 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1928W/35

    • Contexte : 1928W Affaires familiales, divorces et contentieux...

    • Affaires contentieuses (enfants naturels et requêtes...
    • 1977.
    • Janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Septembre, octobre, novembre, décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1928W/36

    • Contexte : 1928W Affaires familiales, divorces et contentieux...

    • Affaires contentieuses (enfants naturels et requêtes...
    • 1977.
    • Septembre, octobre, novembre, décembre 1977.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Etat civil, légitimation judiciaire post nuptias : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1991W/59

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Etat civil, légitimation judiciaire post nuptias :...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers n°101-126. Jugements délibérés le 4 février 2000. Demande en matière d'adoption, de tutelle, de succession, de changement de régime matrimonial, de reconnaissance d'un enfant, de recherche de paternité.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2083W/1

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°101-126. Jugements délibérés le 4 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers n°127-155. Jugements délibérés le 11 février 2000. Rectification du nom de famille, changement de régime matrimonial, adoption, mise sous tutelle, recherche en paternité, contestation de reconnaissance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2083W/2

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°127-155. Jugements délibérés le 11 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février 2000. Demande en matière d'adoption, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2083W/4

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13 octobre 2000. Demande en matière de recours pour une mise sous tutelle, de régime matrimonial, de contestation de reconnaissance, de recherche de paternité, d'adoption, de succession, de rectificatif d'état civil, de publication d'un acte de décès.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2083W/5

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre 2000. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de recours de tutelle, de contestation de reconnaissance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2083W/6

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 11 janvier 2002. Demande en matière de paternité, de mise sous tutelle, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de droits successoraux.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2083W/8

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers n°66-82. Jugements délibérés le 25 janvier 2002. Demande en matière de recours de tutelle, d'adoption, de contestation de paternité, de contestation de reconnaissance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2083W/10

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°66-82. Jugements délibérés le 25 janvier...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers n°83-112. Jugements délibérés le 25 janvier 2002. Recours de tutelle, adoption, contestation et recherche de paternité, contestation de reconnaissance, demande de gestion d'un bien indivis, demande de partage de biens, rectification d'état civil.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2083W/11

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°83-112. Jugements délibérés le 25 janvier...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 8 mars 2002. Demande en matière de mise sous tutelle, d'état civil, de reconnaissance, de déchéance de l'autorité parentale, de régime matrimonial, de succession, d'adoption, de gestion de biens indivis, de partage.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/14

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers n°268-281 (un dossier sans numéro et un dossier n°224). Jugements délibérés le 22 mars 2002. Demande en matière de mise sous tutelle, d'adoption, de reconnaissance, de paternité et de changement de régime matrimonial.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2083W/16

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°268-281 (un dossier sans numéro et un dossier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers n°282-318. Jugements délibérés le 12 avril 2002. Demande en matière de contestation de reconnaissance, de recherche de paternité, de changement de régime matrimonial, de gestion de biens, d'adoption, de déchéance de l'autorité parentale.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2083W/17

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°282-318. Jugements délibérés le 12 avril...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)