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  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES.- Gymnase des Hauts Tarterêts : un match de handball avec des jeunes handicapés moteurs, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/644, 58J/644 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Gymnase des Hauts Tarterêts : un...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  2. Résultat n°2

    Répertoire des établissements pour enfants inadaptés

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/95

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Répertoire des établissements pour enfants inadaptés
  3. Résultat n°3

    ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation du château des COUDRAIES, maison spéciale d'éducation et de traitement pour enfants et jeunes gens arriérés [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/189

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation...
  4. Résultat n°4

    LIMOURS. - Institut Clamageran, maison d'éducation et de perfectionnement pour enfants retardés et instables : trois brochures de présentation avec demande d'admission (4 pages, sans date), feuille de présentation avec bulletion d'adhésion (1 feuille, sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    1J/709

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LIMOURS. - Institut Clamageran, maison d'éducation...
  5. Résultat n°5

    Covid-19 : le quotidien des enfants handicapés chamboulés

    Date

    lundi 18 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23548/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23548
    • Covid-19 : le quotidien des enfants handicapés chamboulés
  6. Résultat n°6

    DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales) : enfance inadaptée (1970-1971) ; sécurité sociale (1971) ; transfusion sanguine (1971) ; protection de l'enfance, correspondance avec DASS (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    930W/42

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales)...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Transport des enfants handicapés : rapport au Conseil général, listes, demandes individuelles.

    Date

    1972-1975

    Cote

    931W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal pour l'Enfance Inadaptée.

    Date

    1971

    Cote

    1011W/368

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal pour l'Enfance Inadaptée.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Association pour le placement et l'aide aux personnes handicapés de la maison d'enfants de BRUNOY : rapports, plans, demande de subvention, dossiers marchés (1961-1967) ; Centre psychopédagogique de cure ambulatoire d'ETAMPES : correspondance, dossier programme, dossier marchés (1965-1967); Association de parents d'enfants inadaptés des Sénarts : note de service, statut (1965-1967); Club de prévention jeunesse et avenir : correspondance, demande de subvention (1965); Création d'un institut médico-professionnel et d'un atelier d'aide par le travail à MORSANG-SUR-ORGE : correspondance, demandes de subvention ( 1967-1969).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/42

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association pour le placement et l'aide aux personnes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ARPAJON. - Foyer pour l'enfance inadaptée Le Petit Chanteloup, équipement.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1162W/64

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • ARPAJON. - Foyer pour l'enfance inadaptée Le Petit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ARPAJON. - Foyer pour l'enfance inadaptée Le Petit Chanteloup, équipement.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1162W/65

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • ARPAJON. - Foyer pour l'enfance inadaptée Le Petit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de Abergel à Zune.

    Date

    1963

    Cote

    1301W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de Abbar à Widar.

    Date

    1964

    Cote

    1301W/2

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de Adonaï à Ziada.

    Date

    1965

    Cote

    1301W/3

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1966

    Cote

    1301W/4

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

    Date

    1967

    Cote

    1301W/5

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

    Date

    1967

    Cote

    1301W/6

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à L.

    Date

    1968

    Cote

    1301W/7

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de M à Z.

    Date

    1968

    Cote

    1301W/8

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1969

    Cote

    1301W/9

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1970

    Cote

    1301W/10

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1971

    Cote

    1301W/11

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1972

    Cote

    1301W/12

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1973

    Cote

    1301W/13

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1974

    Cote

    1301W/14

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commission départementale de l'éducation spécialisée (CDES). - Dossiers individuels : de A à Z.

    Date

    1975

    Cote

    1301W/15

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALISEE.

    • Commission départementale de l'éducation spécialisée...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : avant-projet détaille (APD) (1978). COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : demande d'autorisation de création, dossier d'avant-projet, (1975). EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements sanitaires et sociaux : étude de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP) (1980) ; programmation du 7ème plan (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1523W/566

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : avant-projet détaillé (ADP (1977). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, gestion des équipements collectifs : étude de Mme Lafrasse (1976) ; programmation des équipements publics : étude (1977-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1523W/567

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Grand Dôme : approbation de l'APS ; mode dévolution ; convention de maîtrise d'ouvrage SAMBOE. Opération ""Planète sports (1992). Promotion du parachutisme en Essonne (1990). Subvention départementale aux écoles multisports réservés aux jeunes handicapés physiques (1988). EVRY-BONDOUFLE, stade omnisports.Convention entre département et le SAN d'EVRY.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1546W/171

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Grand Dôme : approbation de l'APS...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - M (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - P (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres P - T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettre M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - V (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres L - P (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/10

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - U (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés [1ère partie] (année 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1988 [2e partie] ; année 1987 [1ère partie]).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [2e partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/25

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1895W/26

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1895W/27

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1895W/28

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Service de l'insertion et du développement social, réunions du conseil de famille : registre des séances (1986 - 1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1895W/29

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres PONG-ROBERT (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2335W/28

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lots 6-9.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/1

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lots 6-9.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lots 1-4, 2ème partie.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/2

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lots 1-4, 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lots 2-7, 1ère partie.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/3

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lots 2-7, 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lot 10.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/4

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lot 10.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lots 2 et 7, 2ème partie.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/5

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • JL international.
    • Lots 2 et 7, 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lots 2 et 7.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/6

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lot 5 fiches incidents.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/7

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lot 5 + fiches incidents.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    Lots 1-4 réseau Ulysse.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/8

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lots 1-4 réseau Ulysse.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lots 2-7.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/9

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lots 2-7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lot 6.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/10

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV.
    • Lot 6.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lots 2-7 ADD, Diligex, Collectibus.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/11

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
    • Lots 2-7 ADD, Diligex, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lot 9 MDV ; Lot 6 SGA ; Lot 6 Ylux - lot 6 et Ulysse.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/12

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
    • Lot 9 MDV ; Lot 6 SGA ; Lot 6 Ylux - lot 6 et Ulysse.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lot 10 MDV, Ulysse fiches incidents.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/13

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
    • Lot 10 MDV, Ulysse + fiches incidents.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lot 13.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2942W/14

    • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures Lots.
    • Transports d'enfants en taxi, véhicule personnel.
    • Lot 13.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)