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  1. Résultat n°1

    Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    1Y/4

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison de CORBEIL.
    • Correspondance : réclamations du concierge, informations…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau potable du hameau des Roches à Videlles, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/161

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable de Brouy.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/157

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/156

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation en eau potable, Syndicat intercommunal des eaux de Champceuil.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/100

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).

    Date

    2008 -2016

    Cote

    3030W/10

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.
    • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 2/2, contient également AP pour modification de la filière de traitement de l'usine de production d'eau La Clergerie (91-2007-00029).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3030W/7

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
    • Dossier 2/2, contient également AP pour modification…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1/2.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3030W/6

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.

    Date

    1998

    Cote

    3016W/268

    • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
    • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
    • 2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire, Monsieur Galin.

    Date

    1998

    Cote

    3016W/267

    • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
    • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
    • 1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux souterraines, pour l'instauration des périmètres de protection autour du forage du lieu-dit La Croix de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice de la commune de Boigneville (638) (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2518W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossier de demande de déclaration d'utilité publique…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, marché n° 990030, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : ordre de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché.

    Date

    1999

    Cote

    2200W/90

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
    • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, RIS-ORANGIS, marché n° 000035, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : 21 ordres de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché, divers.

    Date

    2000

    Cote

    2200W/83

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
    • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
    • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau…

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2457

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
    • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du…

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2456

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
    • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du…

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/2455

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
    • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du…

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)