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7 733 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine de DRAVEIL tenus du Roi, en fief, à cause de son comté de CORBEIL.

Cote
A/201
 Date
1700-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rentes de plusieurs héritages à BRUNOY par M. MOREAU, prévôt ; vente d'une maison par PARIS de MONTMARTEL.

Cote
A/702
 Date
1718-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rentes de plusieurs...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Cote
A/713
 Date
1481-1658
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

Cote
A/741
 Date
1639-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.
Cote
A/758
 Date
1643-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
bail, déclaration féodale, TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Cote
A/759
 Date
1516-1750
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

Cote
A/769
 Date
1651-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

Cote
A/774
 Date
1665-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/783
 Date
1642-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/795
 Date
1605-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/797
 Date
1506-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

Cote
A/806
 Date
1742-1761
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/811
 Date
1411-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/813
 Date
1626-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Paul BRUNET, sieur de RANCY, de la terre d'EGRENAY et de la seigneurie d'EVRY-LES-CHATEAUX, par Jean-Charles BERNARD, maître des eaux et forêts de MEAUX ; partage de la succession de M. BRUNET, sieur de RANCY.

Cote
A/814
 Date
1698-1744
 Lieu
BRUNOY Commune, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Paul BRUNET,...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.
Cote
A/816
 Date
1511-1739
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/821
 Date
1484-1676
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/822
 Date
1722-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.