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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2066
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°2

CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

Cote
EDEPOT82 1C/1
 Date
1949
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal...
Résultat n°3

Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 2.
Cote
INOCTAVO/968/2
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
contrat

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les obligations contractuelles dans le droit français...
Résultat n°4

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs
Cote
INOCTAVO/2362/4
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
Résultat n°5

REV33/2
Cote
REV33/2
 Date
1973-1974
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

  • REV33/2
Résultat n°6

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Cote
EDEPOT82 1K/21
 Date
1913-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°7

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure
Cote
INOCTAVO/2417
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
Résultat n°8

L'Eglise et l'Etat en France
Cote
INOCTAVO/3874
 Date
2004
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'Eglise et l'Etat en France
Résultat n°9
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.
Cote
18FI/2076
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°10

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie
Cote
INOCTAVO/2440
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
Résultat n°11
Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

1 media

Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État
Cote
INOCTAVO/4869, n° 10
 Date
2022
 Lieu - Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.
Cote
18FI/2067
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°13

REV33/1
Cote
REV33/1
 Date
1962-1972
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

  • REV33/1
Résultat n°14

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes
Cote
INOCTAVO/2362/3
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
Cote
18FI/2070
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°16
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Cote
18FI/2069
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.
Cote
18FI/2064
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°18

REV33/4
Cote
REV33/4
 Date
1978-1979
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

  • REV33/4
Résultat n°19

Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 1.
Cote
INOCTAVO/968/1
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
contrat

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les obligations contractuelles dans le droit français...
Résultat n°20

Droit administratif, institutions administratives
Cote
INOCTAVO/2633
 Date
1988
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Droit administratif, institutions administratives