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Archives départementales de l’Essonne
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Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2440
Résultat n°9
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2417
Résultat n°10
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2362/4
Résultat n°11
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2362/3
Résultat n°12
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 2 : de Capitaux, monnaies, change à Comptabilité publique
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2362/2
Résultat n°13
Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 1 : de Actes législatifs et administratifs à Assurances et prévoyance
Date
1987
Cote
INOCTAVO/2362/1
Résultat n°14
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 2.
Date
1977
Cote
INOCTAVO/968/2
Résultat n°15
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 1.
Date
1973
Cote
INOCTAVO/968/1
Résultat n°16
![Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.](/images/db70eb1f-7f24-4402-962e-83de89e85569_img-notice.jpg)
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Résultat n°17
![Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.](/images/3b72fdeb-6643-48b1-b274-e400b12ef0c8_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Date
1980
Cote
18FI/2074
Résultat n°18
![Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.](/images/ec21b5d2-0d07-48ff-88fd-8b0e36f717fc_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.
Date
1980
Cote
18FI/2071
Résultat n°19
![Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.](/images/dcfb7b63-c605-4a22-955f-63f944fc4e63_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
Date
1981
Cote
18FI/2070
Résultat n°20
![Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.](/images/ad557400-9668-4fcf-9939-77d8568bd498_img-notice.jpg)
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Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.
Date
1990
Cote
18FI/2069