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Résultat n°1
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

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Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°2

CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

Date

1949

Cote

EDEPOT82 1C/1

Résultat n°3

Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 2.

Date

1977

Cote

INOCTAVO/968/2

Résultat n°4

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2362/4

Résultat n°5

REV33/2

Date

1973-1974

Cote

REV33/2

Résultat n°6

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Date

1913-1955

Cote

EDEPOT82 1K/21

Résultat n°7

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2417

Résultat n°8

L'Eglise et l'Etat en France

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3874

Résultat n°9
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

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Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

Date

1985

Cote

18FI/2076

Résultat n°10

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2440

Résultat n°11
Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

1 media

Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

Date

2022

Cote

INOCTAVO/4869, n° 10

Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

Date

1986

Cote

18FI/2067

Résultat n°13

REV33/1

Date

1962-1972

Cote

REV33/1

Résultat n°14

Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2362/3

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

Date

1981

Cote

18FI/2070

Résultat n°16
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

Date

1990

Cote

18FI/2069

Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1990

Cote

18FI/2064

Résultat n°18

REV33/4

Date

1978-1979

Cote

REV33/4

Résultat n°19

Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 1.

Date

1973

Cote

INOCTAVO/968/1

Résultat n°20

Droit administratif, institutions administratives

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2633