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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°3

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°4

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°5

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°6

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°7

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Cote
2O/1108
 Date
1823-1930
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°8

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Cote
986W/111
 Date
1942-1957
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°10

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Cote
2O/1501
 Date
1894-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, règlement, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°11

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Cote
2O/1515
 Date
1892-1936
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....
Résultat n°12

ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

Cote
2O/1497
 Date
1891-1935
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°13

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

Cote
2O/1047
 Date
1850-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché :...
Résultat n°14

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Cote
986W/150
 Date
1941-1957
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...
Résultat n°15

PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].

Cote
2O/1087
 Date
1856-1939
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°16

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Cote
986W/107
 Date
1941-1957
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
document photographique, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...
Résultat n°17

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

Cote
2O/1689
 Date
1905-1937
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...
Résultat n°18

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Cote
986W/90
 Date
1940-1956
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).
Résultat n°19

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Cote
2O/1680
 Date
1905-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°20

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Etablissement d'abris pour un marché volant, 1927 [1] ; création et construction des marchés couverts du donjon et de la gare : correspondance, extraits de délibérations, rapports, plan couleur et état parcellaire, emprunt, 1927-1933 [2] ; acquisition des terrains KREBS, ROZEMBERGH et MOURGEON, l'Abeille de SEINE-ET-OISE du 9 décembre 1933, 1934-1935 [3] ; mandats de paiement, 1934-1935 [4] ; droits de place, 1936 [5].

Cote
2O/1244
 Date
1927-1936
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°21

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

Cote
2O/840
 Date
1799-1819
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
Résultat n°22

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

Cote
2O/782
 Date
1801-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...
Résultat n°23

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Cote
2O/1299
 Date
1803-1936
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°24

MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

Cote
2O/844
 Date
1814-1936
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...
Résultat n°25

DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948) ; droit de chasse (1952) ; marché : droits de place (1946-1947) ; bâtiments communaux : travaux de réparation, agrandissement du dispensaire (1946-1947) ; travaux de construction d'un atelier de mécanique et de bains-douches (1949) ; aménagement de logements pour les gendarmes, création d'un poste de police, acquisition d'un camion (1943-1944, 1951, 1957) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1943-1947, 1952-1955) ; voirie urbaine (1943-1950).

Cote
986W/60
 Date
1943-1957
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...
Résultat n°26

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].

Cote
2O/949
 Date
1847-1938
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°27

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, réclamations, 1861-1931 [1] ; création de foires et d'un marché, 1838-1849 [2] ; établissement d'un marché de denrées alimentaires, 1887-1890, 1916, 1922 [3] ; construction d'une remise, entretien et droits de place, 1923-1932 [4] ; création d'un marché couvert : correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain JUSSAUME, lettre ouverte de protestation des commercants, cahier des charges des travaux et procès-verbal d'adjudication, emprunt, imposition extraordinaire, 1936-1939 [5] ; concession, bail et droits de place, 1936-1937 [6].

Cote
2O/1020
 Date
1838-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°28

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1855-1914 [1] ; vente d'un immeuble par la comtesse de MANDELOT, 1864-1872 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1891-1903 [3] ; horloge : acquisition, 1882-1883 [4] ; matériel d'incendie : acquisition, 1886-1936 [5] ; téléphone, 1910 [6] ; vente d'arbres, 1901-1912 [7] ; marché : droits de place, 1926-1939 [8].

Cote
2O/941
 Date
1855-1939
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°29

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique : traité, tarifs, délibérations, 1902 [1] ; arrêtés de police municipale, 1902-1926 [2] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1907-1931 [3] ; création de ressources nouvelles, 1927 [4] ; marchés : droit de place, 1927-1934 [5] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [6] ; droit des pauvres, 1936-1937 [7].

Cote
2O/1662
 Date
1902-1937
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
tarif, délibération, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique...
Résultat n°30

MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1927 [2] ; taxes de stationnement, 1925-1926 [3] ; droit de places sur les marchés, 1932 [4].

Cote
2O/1705
 Date
1892-1932
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°31
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

2 lots 2 medias

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

Cote
2O/878
 Date
1802-1910
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rapport, tarif, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...
Résultat n°32

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

Cote
2O/929
 Date
1802-1937
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance, titre de propriété, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...
Résultat n°33

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

Cote
986W/126
 Date
1941-1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, bail, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange,...
Résultat n°34

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Cote
2O/1795
 Date
1817-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...
Résultat n°35

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisition de terrain LATTEUX (L'Abeille de CORBEIL du 9 mai 1857), aliénations, échanges, baux, 1857, 1879-1881, 1910-1911 [1] ; travaux de charité et d'utilité communale, 1856, 1930-1933 [2] ; marchés : concessions, droits de place, 1935-1938 [3] ; construction d'une pompe et d'un réservoir d'eau, 1882 [4] ; adduction et distribution d'eau potable, 1933-1939 [5] ; éclairage au gaz et installation de canalisations, 1900-1936 [6] ; installation et extension du réseau électrique, 1923-1933 [7].

Cote
2O/1446
 Date
1856-1939
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
publication périodique, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°36

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

Cote
986W/100
 Date
1941-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT
 Type de document
coupure de presse, pétition, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document graphique, rapport, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°37

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

Cote
2O/1473
 Date
1831-1938
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains...
Résultat n°38

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°39

RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1925-1928 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1931 [3], vacations du garde champêtre, 1928 [4] : concession des droits de place sur le marché, 1930, 1934 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934 [6].

Cote
2O/1758
 Date
1899-1934
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°40

EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

Cote
986W/71
 Date
1941-1960
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
bail, tarif, plan, budget, avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...