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1 004 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3U/715

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ville de Corbeil.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/36/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Ville de Corbeil.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/35

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bre-Cas, 9 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/18

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • Bre-Cas, 9 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

    Date

    1946-1961

    Cote

    902W/17

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/58

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 17.
    • Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/105

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
    • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

    Date

    1939-1963

    Cote

    900W/6

    • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/26

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/86/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • Commune.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Château des Tournelles, DG des G.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/64

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Château des Tournelles, DG des G.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/60

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/17

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Dossiers communs à plusieurs îlots.
    • Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons à Wissous.

    Date

    1944-1961

    Cote

    840W/4

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Athis-Mons à Wissous.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)