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764 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°2

N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon en terre et couvreur en chaume demeurant à Leudeville, reconnaissant devoir à Antoine David, prêtre, bachelier en théologie et curé de Saint-Georges d'Auvers [Auvers-Saint-Georges], diocèse de Sens, la somme de 135 livres pour plusieurs années d'arriérés de loyer sur une maison audit Leudeville (28 octobre 1750).

Date

1750

Cote

2E45/10

Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°5

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Date

2002

Cote

1951W/51

Résultat n°6

26 août - 24 décembre.

Date

2015

Cote

2968W/34

Résultat n°7

N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin, cultivateur demeurant à Longjumeau et Marie-Elizabeth Meunier sa femme, reconnaissant devoir à Ariole-François Meunier, la somme de 200 francs (1er frimaire an IX / 22 novembre 1800).

Date

1800

Cote

2E72/33

Résultat n°8

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°13

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381

Résultat n°14

N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant à Vintué, paroisse d'ETRECHY, veuve de Jacques GAUDAIN, marchand, reconnaissant devoir à SIMON (DEVAUX), marchand de chevaux demeurant à ETAMPES, la somme de 640 livres (18 janvier 1715).

Date

1715

Cote

E/6981

Résultat n°15

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418

Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451

Résultat n°18

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

Date

1716

Cote

E/6981

Résultat n°19

N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur demeurant à CHAMARANDE et Anne PETIT sa femme, reconnaissant devoir à Marie SERGENT, veuve d'Anthoine B., maréchal demeurant au hameau de Bonne, paroisse dudit CHAMARANDE, la somme de 300 livres (25 mai 1715).

Date

1715

Cote

E/6981

Résultat n°20

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54

Résultat n°21

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1921

Cote

3U/2495

Résultat n°22

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1860-1861

Cote

3U/2448

Résultat n°23

MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa faveur.

Date

1678

Cote

1J/587

Résultat n°24

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Date

1816-1822

Cote

3U/2505

Résultat n°25

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Date

1974

Cote

1924W/273

Résultat n°26

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114

Résultat n°27

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Date

1801-1803

Cote

3U/821

Résultat n°28

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113

Résultat n°29

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Date

1844

Cote

3U/850

Résultat n°30

Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

1995

Cote

2161W/129

Résultat n°31

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Date

1886-1927

Cote

3U/789

Résultat n°32

N° 3 - Quittance faite par Louis CIRE, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SUR-AUVERS, reconnaissant avoir reçu de Bazile PETIT, laboureur demeurant à BOISSY-LA-RIVIERE, la somme de 75 livres (3 janvier 1711).

Date

1711

Cote

E/6981

Résultat n°33

N° 87 - Obligation faite par Léonard Morel, meunier demeurant au moulin de Grillon, paroisse Saint-Germain de Dourdan, reconnaissant devoir à Léonard Dossonville, marchand demeurant audit Dourdan, la somme de 300 livres (1er décembre 1698).

Date

1698

Cote

2E1/128

Résultat n°34

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1807

Cote

3U/2460

Résultat n°35

1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

Date

1885-1940

Cote

2Y/156

Résultat n°36

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Date

1911

Cote

3U/957

Résultat n°37

N° 47 - Quittance faite par Charles-François-Armand de MAILLE DE LA TOUR LANDRY, pair de France, propriétaire du domaine de Lormoy, y demeurant, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, reconnaissant avoir reçu de Thomas et Charles-Mathurin NION, tous deux cultivateurs-vignerons demeurant à MONTLHERY, la somme de 198 francs pour le rachat d'une rente (26 novembre 1836).

Date

1836

Cote

2E75/35

Résultat n°38

N° 72 - Quittance faite par Jean-Baptiste Racary, cultivateur demeurant au Buisson Picard, commune d'Orsay, reconnaissant avoir reçu de Jean Sainblanc, son gendre, marchand-chaudronnier demeurant à Orsay, la somme de 100 francs (29 août 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°39

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

Date

1811-1812

Cote

3U/985

Résultat n°40

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1838-1855

Cote

3U/2465

Résultat n°41

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

1954W/212

Résultat n°42

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

Date

1831-1835

Cote

3U/2422

Résultat n°43

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1896

Cote

3U/2479

Résultat n°44

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1867

Cote

3U/880

Résultat n°45

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1864

Cote

3U/876

Résultat n°46

Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1963-1968).

Date

1963-1968

Cote

1748W/26

Résultat n°47

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

Date

1890

Cote

3U/917

Résultat n°48

23 février 1907 - 23 janvier 1913.

Date

1907-1913

Cote

2Y/83

Résultat n°49

minutes saisies-arrêts et scellés.

Date

1969

Cote

1636W/8

Résultat n°50

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

Date

1902

Cote

3U/939

Résultat n°51

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

Date

1971

Cote

1924W/257

Résultat n°52

N° 117 - Quittance faite par Pierre-Charles Lefèvre, cultivateur demeurant à la ferme du Chemin, commune d'Orsay, reconnaissant avoir reçu de Jean-Baptiste Dugué, demeurant à Lozère, commune de Palaiseau et de Marie-Louise Lefèvre sa femme, la somme de 100 francs (29 novembre 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°53

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

Date

1976

Cote

1976W/241

Résultat n°54

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1853-1854

Cote

3U/2445

Résultat n°55

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1970).

Date

1970

Cote

1954W/53

Résultat n°56

Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997).

Date

1997

Cote

1951W/4

Résultat n°57

Minutes d'injonction de payer (1977).

Date

1977

Cote

2206W/22

Résultat n°58

13 juillet.

Date

2016

Cote

2969W/60

Résultat n°59

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1875

Cote

3U/891

Résultat n°60

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/110

Résultat n°61

N° 93 - Quittance faite par Sulpice Lauranton, charpentier demeurant à Paris, rue du Bac, paroisse Saint-Sulpice, reconnaissant avoir reçu de son fils François Laurenton, maître maçon demeurant à Dourdan, la somme de sept livres restant de trente livres venant du sieur de La Rousse, entrepreneur du bâtiment de l'église Saint-Germain de Dourdan, pour le prix d'un engin (13 décembre 1698).

Date

1698

Cote

2E1/128

Résultat n°62

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1928-1934

Cote

3U/2498

Résultat n°63

20 septembre.

Date

2016

Cote

2969W/63

Résultat n°64

Minutes de jugements civils d'injonction de payer n° 1001 à 1406 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/243

Résultat n°65

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Mai - juin 1974).

Date

1974

Cote

1924W/274

Résultat n°66

Greffe, civil. - Créances : adjudications.

Date

1813-1815

Cote

3U/830

Résultat n°67

Registres civils d'injonctions de payer : année 1991.

Date

1991

Cote

1744W/414

Résultat n°68

Plumitifs civils de saisies (1993).

Date

1993

Cote

2161W/128

Résultat n°69

N° 25 - Obligation faite par Maurice Vallée, laboureur demeurant à Torfou, reconnaissant devoir à Symon Coiffier, demeurant à Boissy-sous-Saint-Yon, la somme de six écus et demi d'or sol pour le prix d'un cheval à poil boyard [c'est à dire noir] [acte sur parchemin] (24 janvier 1574).

Date

1574

Cote

E/4376

Résultat n°70

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1888).

Date

1888

Cote

3U/911

Résultat n°71

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Octobre - décembre 1972).

Date

1972

Cote

1924W/264

Résultat n°72

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

Date

1836-1841

Cote

3U/997

Résultat n°73

Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°1 - 1173.

Date

1990

Cote

1744W/410

Résultat n°74

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1905).

Date

1905

Cote

3U/945

Résultat n°75

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1852

Cote

3U/2444

Résultat n°76

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (1824-septembre 1831).

Date

1824-1831

Cote

3U/2421

Résultat n°77

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1878).

Date

1878

Cote

3U/896

Résultat n°78

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1968).

Date

1968

Cote

2657W/63

Résultat n°79

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er trimestre 1889).

Date

1889

Cote

3U/913

Résultat n°80

N° 54 - Obligation faite par Claude de LANGUEDOUE, chevalier, seigneur de Dommerville [ANGERVILLE] et Anne LEGROS sa femme, reconnaissant devoir à Louise-Claude TARDIF, la somme de 260 livres (5 avril 1717).

Date

1717

Cote

E/6981