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  1. Résultat n°1

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon en terre et couvreur en chaume demeurant à Leudeville, reconnaissant devoir à Antoine David, prêtre, bachelier en théologie et curé de Saint-Georges d'Auvers [Auvers-Saint-Georges], diocèse de Sens, la somme de 135 livres pour plusieurs années d'arriérés de loyer sur une maison audit Leudeville (28 octobre 1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1951W/51

    • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)

    • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    26 août - 24 décembre.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/34

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite contestation de Dettes.
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 26 août - 24 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin, cultivateur demeurant à Longjumeau et Marie-Elizabeth Meunier sa femme, reconnaissant devoir à Ariole-François Meunier, la somme de 200 francs (1er frimaire an IX / 22 novembre 1800).

    Date

    1800

    Cote

    2E72/33

    • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

    • LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
    • N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin,...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  8. Résultat n°8

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1897

    Cote

    3U/2480

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3U/2424

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3U/903

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Date

    1809

    Cote

    3U/2462

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1853

    Cote

    3U/862

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1924W/381

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant à Vintué, paroisse d'ETRECHY, veuve de Jacques GAUDAIN, marchand, reconnaissant devoir à SIMON (DEVAUX), marchand de chevaux demeurant à ETAMPES, la somme de 640 livres (18 janvier 1715).

    Date

    1715

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/418

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3U/2450

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1865-1867

    Cote

    3U/2451

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

    Date

    1716

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur demeurant à CHAMARANDE et Anne PETIT sa femme, reconnaissant devoir à Marie SERGENT, veuve d'Anthoine B., maréchal demeurant au hameau de Bonne, paroisse dudit CHAMARANDE, la somme de 300 livres (25 mai 1715).

    Date

    1715

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1954W/54

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  21. Résultat n°21

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1921

    Cote

    3U/2495

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3U/2448

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa faveur.

    Date

    1678

    Cote

    1J/587

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa...
  24. Résultat n°24

    Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

    Date

    1816-1822

    Cote

    3U/2505

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/273

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/114

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

    Date

    1801-1803

    Cote

    3U/821

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

    Date

    1844

    Cote

    3U/850

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plumitifs civils de saisies (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2161W/129

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1995).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

    Date

    1886-1927

    Cote

    3U/789

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 3 - Quittance faite par Louis CIRE, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SUR-AUVERS, reconnaissant avoir reçu de Bazile PETIT, laboureur demeurant à BOISSY-LA-RIVIERE, la somme de 75 livres (3 janvier 1711).

    Date

    1711

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 3 - Quittance faite par Louis CIRE, laboureur demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 87 - Obligation faite par Léonard Morel, meunier demeurant au moulin de Grillon, paroisse Saint-Germain de Dourdan, reconnaissant devoir à Léonard Dossonville, marchand demeurant audit Dourdan, la somme de 300 livres (1er décembre 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 87 - Obligation faite par Léonard Morel, meunier...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  34. Résultat n°34

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Date

    1807

    Cote

    3U/2460

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

    Date

    1885-1940

    Cote

    2Y/156

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dette.
    • 1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

    Date

    1911

    Cote

    3U/957

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 47 - Quittance faite par Charles-François-Armand de MAILLE DE LA TOUR LANDRY, pair de France, propriétaire du domaine de Lormoy, y demeurant, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, reconnaissant avoir reçu de Thomas et Charles-Mathurin NION, tous deux cultivateurs-vignerons demeurant à MONTLHERY, la somme de 198 francs pour le rachat d'une rente (26 novembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    2E75/35

    • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

    • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
    • N° 47 - Quittance faite par Charles-François-Armand...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 72 - Quittance faite par Jean-Baptiste Racary, cultivateur demeurant au Buisson Picard, commune d'Orsay, reconnaissant avoir reçu de Jean Sainblanc, son gendre, marchand-chaudronnier demeurant à Orsay, la somme de 100 francs (29 août 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 72 - Quittance faite par Jean-Baptiste Racary, cultivateur...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  39. Résultat n°39

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

    Date

    1811-1812

    Cote

    3U/985

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Date

    1838-1855

    Cote

    3U/2465

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1954W/212

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  42. Résultat n°42

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

    Date

    1831-1835

    Cote

    3U/2422

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1896

    Cote

    3U/2479

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1867

    Cote

    3U/880

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1864

    Cote

    3U/876

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dettes des particuliers envers l'Education nationale : dossiers indivuels (1963-1968).

    Date

    1963-1968

    Cote

    1748W/26

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Dettes des particuliers envers l'Education nationale...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

    Date

    1890

    Cote

    3U/917

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    23 février 1907 - 23 janvier 1913.

    Date

    1907-1913

    Cote

    2Y/83

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 23 février 1907 - 23 janvier 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    minutes saisies-arrêts et scellés.

    Date

    1969

    Cote

    1636W/8

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes saisies-arrêts et scellés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3U/939

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1924W/257

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    N° 117 - Quittance faite par Pierre-Charles Lefèvre, cultivateur demeurant à la ferme du Chemin, commune d'Orsay, reconnaissant avoir reçu de Jean-Baptiste Dugué, demeurant à Lozère, commune de Palaiseau et de Marie-Louise Lefèvre sa femme, la somme de 100 francs (29 novembre 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 117 - Quittance faite par Pierre-Charles Lefèvre,...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  53. Résultat n°53

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1976W/241

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3U/2445

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1954W/53

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1951W/4

    • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)

    • Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Minutes d'injonction de payer (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2206W/22

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Minutes d'injonction de payer (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  58. Résultat n°58

    13 juillet.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/60

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1875

    Cote

    3U/891

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/110

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    N° 93 - Quittance faite par Sulpice Lauranton, charpentier demeurant à Paris, rue du Bac, paroisse Saint-Sulpice, reconnaissant avoir reçu de son fils François Laurenton, maître maçon demeurant à Dourdan, la somme de sept livres restant de trente livres venant du sieur de La Rousse, entrepreneur du bâtiment de l'église Saint-Germain de Dourdan, pour le prix d'un engin (13 décembre 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 93 - Quittance faite par Sulpice Lauranton, charpentier...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  62. Résultat n°62

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1928-1934

    Cote

    3U/2498

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    20 septembre.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/63

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 20 septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Minutes de jugements civils d'injonction de payer n° 1001 à 1406 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/243

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils d'injonction de payer n°...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Mai - juin 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/274

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Greffe, civil. - Créances : adjudications.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3U/830

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : adjudications.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1744W/414

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1991....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plumitifs civils de saisies (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2161W/128

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1993).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    N° 25 - Obligation faite par Maurice Vallée, laboureur demeurant à Torfou, reconnaissant devoir à Symon Coiffier, demeurant à Boissy-sous-Saint-Yon, la somme de six écus et demi d'or sol pour le prix d'un cheval à poil boyard [c'est à dire noir] [acte sur parchemin] (24 janvier 1574).

    Date

    1574

    Cote

    E/4376

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 25 - Obligation faite par Maurice Vallée, laboureur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1888).

    Date

    1888

    Cote

    3U/911

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Octobre - décembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1924W/264

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

    Date

    1836-1841

    Cote

    3U/997

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°1 - 1173.

    Date

    1990

    Cote

    1744W/410

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1990...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1905).

    Date

    1905

    Cote

    3U/945

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1852

    Cote

    3U/2444

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (1824-septembre 1831).

    Date

    1824-1831

    Cote

    3U/2421

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1878).

    Date

    1878

    Cote

    3U/896

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1968).

    Date

    1968

    Cote

    2657W/63

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er trimestre 1889).

    Date

    1889

    Cote

    3U/913

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 54 - Obligation faite par Claude de LANGUEDOUE, chevalier, seigneur de Dommerville [ANGERVILLE] et Anne LEGROS sa femme, reconnaissant devoir à Louise-Claude TARDIF, la somme de 260 livres (5 avril 1717).

    Date

    1717

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 54 - Obligation faite par Claude de LANGUEDOUE,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)