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Résultat n°1

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Cote
2O/601
 Date
1832-1936
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/207
 Date
1916-1923
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...
Résultat n°3

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°5

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°6

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Cote
EDEPOT46 2L/1
 Date
1921-1923
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...
Résultat n°7

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Cote
EDEPOT47 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°8

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1477
 Date
1859-1938
 Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
budget, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
Résultat n°9

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/255
 Date
1916-1923
 Lieu
CROSNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°10

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Cote
30J/54
 Date
1321-1841
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
bail, acte authentique, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°11

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Cote
1076W/45
 Date
1967-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...
Résultat n°12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°13

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Cote
1022W/10/1
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...
Résultat n°14

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/299
 Date
1916-1923
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°15

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/347
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°16

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Cote
L/160
 Date
1795-1798
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°18

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Cote
24J/84
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°19

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/249
 Date
1916-1923
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°20

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Cote
4N/38
 Date
1930-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...
Résultat n°21

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/199
 Date
1916-1923
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°22

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Cote
2O/1347
 Date
1816-1939
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°23

QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/336
 Date
1916-1923
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°24

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Cote
2O/246
 Date
1829-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°25

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

Cote
EDEPOT25 2L/1
 Date
1933-1964
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts...
Résultat n°26

ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/263
 Date
1916-1923
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°27

SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/344
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°28

LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/291
 Date
1916-1923
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°29

JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

Cote
1O/289
 Date
1904-1934
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°30

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

Cote
16J/444
 Date
1599-1925
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°31

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°32

MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/312
 Date
1916-1923
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°33

CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/239
 Date
1916-1923
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°34

CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

Cote
2O/278
 Date
1826-1938
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
pièce comptable, budget, correspondance, délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...
Résultat n°35

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...
Résultat n°36

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

Cote
78J/26
 Date
1829-1880
 Lieu
PARIS Commune, ORMOY, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...
Résultat n°37

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Cote
2O/470
 Date
1847-1929
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
règlement, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
Résultat n°38

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

Cote
EDEPOT19 2G/1
 Date
1791-1814
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°39

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Cote
986W/113
 Date
1942-1957
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...
Résultat n°40

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Cote
986W/130
 Date
1940-1957
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan, budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...