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59 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Date

1558-1761

Cote

B/1863

Résultat n°2

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

Date

1580-1789

Cote

B/2917

Résultat n°3

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)

Date

1586-1710

Cote

B/1848

Résultat n°4

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

Date

1698-1786

Cote

B/2631

Résultat n°5

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Date

1724-1759

Cote

B/750

Résultat n°6

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)

Date

1743-1788

Cote

B/2626

Résultat n°7

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Résultat n°8

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Résultat n°9

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)

Date

1776-1790

Cote

B/2652

Résultat n°10

SACLAS. - Affaires militaires

Date

1814-1853

Cote

EDEPOT35 3H/1

Résultat n°11

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : composition du conseil de discipline de la garde nationale.

Date

1843

Cote

EDEPOT32 3H/7

Résultat n°12

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de la formation du jury de la garde nationale.

Date

1848

Cote

EDEPOT32 3H/3

Résultat n°13

COCHET Benjamin, notaire à Briis-sous-Forges. - Faire-part annonçant sa nouvelle nomination comme notaire à Briis-sous-Forges (1898), papiers à en-tête et factures issus de dossiers clients du notaire (1916-1929).

Date

1898-1929

Cote

1J/983

Résultat n°14
Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.

62 medias

Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.

Date

1903-1946

Cote

32NUM51/178-238

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation : ordres de route (4 pièces), liste des hommes exemptés, liste des pompiers convoqués en 1914, désignation des mobilisés agricoles, (affiche 27 x 44 cm), citation à l'Ordre de l'Armée du 410e régiment d'infanterie par le général commandant de la Ve armée.

Date

1913-1917

Cote

EDEPOT19 4H/2

Résultat n°16

CHEVANNES. - Electrification : extraits du registre de délibérations départementales, désignation des délégués au comité du syndicat des communes de Mennecy et environs (1927-1929) ; ligne téléphonique : extrait du registre de délibérations pour l'ouverture d'un chapitre au budget pour remboursement de l'emprunt téléphonique, courrier (1926-1930).

Date

1926-1930

Cote

EDEPOT53 2O/2

Résultat n°17
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES [Val-de-Marne]. - Avis à la population villeneuvoise concernant la nomination de M. HEMMERSCHMIDT, administrateur provisoire de la commune.

1 media

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES [Val-de-Marne]. - Avis à la population villeneuvoise concernant la nomination de M. HEMMERSCHMIDT, administrateur provisoire de la commune.

Date

1940

Cote

18FI/1968

Résultat n°18

Mobilier du Conseil général : équipement des bureaux en 1967, inventaire du mobilier et de l'équipement de la préfecture de l'Essonne et de ses dépendances sous les préfets Diffenbacher et Orsetti, original du procés-verbal d'installation du préfet Orsetti (1967)

Date

1955-1967

Cote

928W/7

Résultat n°19

Affaires judiciaires : nominations, réformes.

Date

1957-1962

Cote

930W/26

Résultat n°20

Tribunal de Commerce.

Date

1986-1987

Cote

105J/11