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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°4

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/5

Résultat n°5

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Date

1968-1996

Cote

1779W/3

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/27

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/34

Résultat n°8

EVRY. - Quartier des Pyramides, aménagement de l'espace public (1ère tranche) : contrat passé avec l'Union des constructeurs d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I (UCY) (1976) ; coloration par Bernard Lassus : demande de subvention au secrétariat d'Etat à la culture (1975) ; étude et surveillance des travaux de raccordement de la passerelle aux ouvrages existants de l'allée du Dragon : lettre de commande à Bernard Alleaume (1976) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, contrôle de la charpente scénique de l'Agora : contrat passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1976) ; Agora : délégation de maîtrise d'ouvrage entre le ministère de la défense et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1976) ; contrôle des aménagements extérieurs de l'Agora : contrat passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1976) ; décoration des bureaux de tourisme et information billets de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat passé avec Raphaël (1975) ; construction d'une fontaine au cours Blaise-Pascal : contrat passé avec Jean Amado (1977) ; assistance technique pour la circulation et les problèmes d'accessibilité : lettre de commande à l'URATEC (1976) ; quartier du Parc des Loges, construction de vestiaires : contrat passé avec Thierry de Champris (1977) ; études de voirie et réseaux divers (VRD) aux abords du lycée : lettre de commande à la direction départementale de l'équipement (DDE) (1976). BONDOUFLE. - Quartier des Trois-Parts, étude pré-opérationnelle pour les concours régionaux d'urbanisme et de construction de maisons individuelles : contrat passé avec le service régional de l'équipement (SRE) (1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise au point et traitement informatique du plan financier : contrat passé avec Centrinfor (1976) ; organisation d'un séminaire sur la gestion des équipements publics : lettre de commande à Mme Lafrasse (1976) ; traitement informatique du plan financier IV : lettre de commande à Centrinfor (centre informatique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1976) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, gestion de la mission d'éducation permanente : contrat passé avec Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY animation (1976) ; fourniture de 30 exemplaires de la publication Contrat vert d'agglomération ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : lettre de commande au Centre national d'étude et de recherche du paysage (CNERP) (1976) ; étude générale de géothermie : contrat passé avec EPAMARNE (1975) ; étude sur le rapprochement habitat-emploi : contrat passé entre le préfet de la région parisienne délégué général au district de la région parisienne et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1975). RIS-ORANGIS. - Quartier de Bois-l'Epine, étude d'un parking d'intérêt régional (PIR) à la gare : contrat passé avec M. Merlin (1975). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, ORLY, RUNGIS. - Etude de la liaison des trois communes : contrat passé avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1975). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, acquisition de locaux destinés aux services techniques du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : convention passée avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1977). FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et réalisation de reboisement du bois de Fleury : lettre de commande à Claude Lapoutge (1978).

Date

1975-1978

Cote

1523W/379

Résultat n°9

Organisations de visites de la ville nouvelle pour des personnalités, des administrations, des associations, des délégations étrangères : demandes de visites, réponses, programme des visites.

Date

1975

Cote

1776W/187

Résultat n°10

Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.

Date

1971

Cote

INOCTAVO/714

Résultat n°11

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Date

1966

Cote

959W/20

Résultat n°12

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 10

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/10

Résultat n°13

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 14.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/14

Résultat n°14

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 13.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/13

Résultat n°15

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 8.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/8

Résultat n°16

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 4.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/4

Résultat n°17

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 7.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/7

Résultat n°18

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 11.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/11

Résultat n°19

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 12.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/12

Résultat n°20

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 15

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/15