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LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

1J/615

s.d

LONGPONT-SUR-ORGE

coupure de presse

La tombe de ses parents est profanée, le maire fait une pause

JAL1/552/23574/1

mercredi 17 juin 2020

ITTEVILLE

publication périodique

2006 - 2008.

1957W/4

2006-2008

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune

coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan

Vol et brigandage au Moyen Age

INSEIZE/1535

2006

CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune

étude

Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

GBR/3424

2006

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ALGERIE

étude

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts

GBR/2774

2003

CORBEIL-ESSONNES Commune

coupure de presse

Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

INOCTAVO/3296

2002

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BEAUCE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), MONDEVILLE, BIEVRES Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, WISSOUS, REGION ILE-DE-FRANCE

ouvrage imprimé

Publications et communication, brochures. - Brochure sur l'éducation à la compagnie IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1975). Brochure sur le programme des cours par correspondance, publiée par la compagnie IBM France (1976-1977). Brochure sur les fiches techniques de sécurité, publiée par la compagnie IBM France (1982). Manuel d'hygiène et de sécurité du travail, publié par la compagnie IBM France (1985). Brochure sur la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1985). Guide d'animation à l'usage des animateurs de cercles et groupes d'amélioration de la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur l'université, la recherche et IBM, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur le centre scientifique IBM de PARIS, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur IBM France et ses métiers, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur l'arbre des causes : méthode d'analyse d'accident ou d'incident, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur le prix scientifique d'IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur la protection de l'information, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection de l'information des ordinateurs personnels, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur l'enseignement supérieur et la recherche universitaire : la valeur ajoutéé de l'informatique, publiée par la compagnie IBM France (1990). Guide du dépannage et du matériel informatique, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la clef d'accès à la compétence des leaders, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection des matériels informatiques contre le vol, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le market driven quality deployment, publiée par la compagnie IBM France (1992). Brochure sur le programme de parrainage professionnel talk and win d'IBM, publiée par la compagnie IBM France (2000). Brochure sur les produits chimiques, la sécurité et l'hygiène industrielles, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les produits chimiques et la toxicologie chronique, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur IBM formation : apprendre pour réussir, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur l'enseignement technique aux meilleurs ouvriers de France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

75J/206

1975-2000

PARIS Département

brochure, programme

Commission rogatoire concernant un vol d'argenterie commis à CERNY, au préjudice de Mme CARNOT, mère du Président de la république, dans la nuit du 8 au 9 août 1891 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16.

9FI/628

1985-1999

CERNY

document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

4FI/156

s.d

LIEU NON IDENTIFIE

document graphique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

1772W/3

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

1772W/1

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

L'art volé : enquête sur le vol et le trafic d'objets d'art

INOCTAVO/2874

1994

FRANCE

ouvrage imprimé

Le vandalisme révolutionnaire

INOCTAVO/2580

1989

FRANCE

étude

La sensibilité au vol en Haut-Berry au XVIIIe siècle (1750-1790). Thèse présentée pour le doctorat de 3e cycle

INQUARTO/2963

1982

INDRE, NIEVRE, ALLIER, CHER

mémoire

Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)

INOCTAVO/1685

1981

FRANCE

étude

Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

938W/96

1966-1969

ORSAY Commune

liste nominative

Monument (3/4 dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/3

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/1

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

Monument (de dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

61FI5/2

1960

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique

ITTEVILLE. - Dommages de guerre.- Pillage de guerre, déclaration de particuliers, propriétaire de biens meubles et immeubles, victime du vol de leurs biens, effets personnel, mobilier et marchandise, par suite de l'exode et de l'occupation allemande : instructions préfectorales, demande d'aide, correspondance, listes d'inventaire ; passerelle sur la Juine dans le domaine de l'Epine, demande de subvention pour sa reconstruction : demande, devis, plan.

EDEPOT54 4H/5

1940-1945

ITTEVILLE

déclaration, circulaire, correspondance, inventaire, pièce comptable, plan

Doubles du journal l'Abeille d'Etampes : 6 décembre 1941, n° 49; 13 décembre 1941, n° 50; 20 décembre 1941, n° 51; 31 janvier 1942, n° 5; 7 mars 1942, n° 10; 21 mars 1942, n° 12; 2 mai 1942; 9 mai 1942, n° 19; 9 janvier 1943, n° 1-2; 30 janvier 1943, n° 5; 6 février 1943, n° 6; 27 février 1943, n° 9; 13 mars 1943, n° 11; 20 mars 1943, n° 12; 27 mars 1943, n° 13; 3 avril 1943, n° 14; 17 avril 1943, n° 16; 18 avril 1943, n° 16; 24 avril 1943, n° 17; 25 avril 1943, n° 17; 8 août 1943, n° 32; 22 août 1943, n° 34; 29 août 1943, n° 35; 25 septembre 1943, n° 39; 30 octobre 1943, n° 44; 6 novembre 1943, n° 45

JAL19/32

1941-1943

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUTERVILLIERS, BROUY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX, COURANCES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PUSSAY, SACLAS, MAISSE, LOIRET, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS, VALPUISEAUX, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, ORVEAU, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, ONCY-SUR-ECOLE, GUILLERVAL, SAINT-ESCOBILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, PUISELET-LE-MARAIS, ITTEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONNERVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-CHERON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

publication périodique

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

EDEPOT17 1I/12

1861-1943

CHAMPCUEIL

procès-verbal, correspondance

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Dommages de guerre et allocations. Conseils aux sinistrés par le commissariat technique à la reconstruction immobilière (brochure 56 p.) ; circulaires, réclamations, détérioration de la pompe à incendie, pillage de logements par l'occupation allemande.

EDEPOT22 4H/14

1940-1943

CHAMARANDE

brochure, circulaire

FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

2O/578

1830-1939

FONTENAY-LES-BRIIS

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, biens sous séquestre.

3J/105

1914-1937

AUTRICHE

correspondance, rapport, bilan comptable, inventaire, procès-verbal, compte rendu

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des notaires. - Dissimulations, détournements d'argent, abus de confiance, escroqueries donnant lieu à destitution, démissions de notaires, dossiers d'instruction consécutifs à des plaintes et jugements pour les communes suivantes : Angerville (1833-1842), Auvers (1823-1825), Chalo-Saint-Mars (1851-1858), Etampes (1832-1914), La-Ferté-Alais (1821-1889), Méréville (1829-1842), Milly-la-Forêt (1810-1934), Saclas (1837-1838) ; demandes pour l'obtention de l'honorariat : Angerville, LAURENS Emmanuel (1907), Etampes, PRAT-MARCA Georges (1882-1915), MASSON Maxime (1908-1909).

3U/1847

1810-1934

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS

minute juridictionnelle, dossier de procédure

ARRANCOURT. - Eglise, presbytère.- Eglise : plainte concernant la disparition d'objets et de mobilier de l'église d'ARRANCOURT dérobés par le desservant de la paroisse d'ABBEVILLE, 1894-1896 [1] ; désaffectation de l'église, demande de restitution d'objets et de mobilier transportés par le curé de SAINT-CYR-LA-RIVIERE dans l'église d'ABBEVILLE, 1928, 1933 [2].

2O/37

1894-1927

ARRANCOURT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

Les cosaques à Etampes en 1814 et le pillage du château de Bois-Herpin

PBR/1452

1913

ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN

brochure

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

8J/5

1608-1909

PALAISEAU Commune

titre de propriété, déclaration, TERRIER, bail, publication officielle

VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).

57FI188/71

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).

57FI188/70

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).

57FI188/72

1905

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols de titres de rente et de bijoux chez plusieurs particuliers : procès-verbaux de recherche.

3U/2819

1891-1892

ETAMPES Commune

dossier de procédure

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols d'argenterie au château de Presles à Cerny, chez madame CARNOT, mère du président de la République dans la nuit du 8 au 9 août 1891, certains objets ayant appartenus au général CARNOT : procès-verbaux de recherche.

3U/2818

1891

CERNY, ETAMPES Commune

dossier de procédure, procès-verbal

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1581

1873-1879

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols divers.

3U/2817

1839-1874

ETAMPES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : plaintes des acheteurs de terrains du lotissement du Belvédère et Champrosay-Sénart à Draveil contre le lotisseur MAZIER (1934-1935) ; comptes rendus de la société de chemin de fer PLM sur les vols dans des wagons de marchandises (1918).

3U/1611

1799-1873

CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871 : liste des gardes mobiles, contrôle d'armement de la garde nationale ; états et registres des contributions de guerre, réquisitions et dommages occasionnés par les troupes prussiennes, comptes des recettes et dépenses, registre des déclarations de vols faits par les prussiens, liste des habitants ayant logé des troupes prussiennes ; listes des souscriptions et offrandes en faveur des blessés et leurs familles ; paiement des indemnités de guerre, circulaires, tableaux d'amortissement et de remboursement de l'emprunt de guerre, coupons d'intérêts, obligations, correspondance.

EDEPOT19 4H/1

1865-1873

CHALO-SAINT-MARS

registre, déclaration, circulaire, correspondance

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

3U/1604

1799-1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1579

1871-1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1580

1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1578

1860-1869

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1577

1855-1859

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

SAINTRY, administration communale.- Copie du rapport du garde champêtre pour vol de sable (1852), une lettre de la veuve HARDY à propos de chevaux [révolution].

79J61/2

1852

SAINTRY-SUR-SEINE

rapport

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

EDEPOT19 1I/2

1825-1849

CHALO-SAINT-MARS

déclaration, procès-verbal, correspondance

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1576

1844-1845

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1575

1840-1842

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

79J77/3

1740-1839

VAL-DE-MARNE

minute juridictionnelle

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

27J/56

1685-1837

LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune

rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1574

1814-1836

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Note du préfet de SEINE-ET-OISE au maire de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES au sujet du sieur MONTBREUIL recherché après avoir volé une somme considérable en or et les diamants de la reine de WESTPHALIE [23 avr. 1814].

EDEPOT28 2I/1

1814

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE

note

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1573

1806-1813

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an XI-an XIII).

3U/1572

1802-1805

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII-an X).

3U/1570

1799-1802

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an X).

3U/1571

1801-1802

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII).

3U/1569

1799-1800

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

L/661

1799

CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

L/696

1799

LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Mennecy. François Letellier garçon meunier à Echarcon accusé de vol de farine (29 vendémiaire an VIII).

L/692

1799

ECHARCON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans la cabane du berger de la ferme de Gravois (30 thermidor an VII).

L/680

1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol d'un sac de blé dans une charrette sur la route de Courcouronnes (18 thermidor an VII).

L/674

1799

COURCOURONNES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans le jardin de la fabrique des poudres d'Essonnes (7 thermidor an VII).

L/673

1799

CORBEIL-ESSONNES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol dans les locaux du secrétariat du district de Corbeil d'une caisse nationale dans la nuit du 20 au 21 vendémiaire an IV, enquête en floréal an VII.

L/669

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

L/156

1790-1798

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES

minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

1J/452

1796-1797

ETAMPES Commune, LINAS

minute juridictionnelle

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

L/646

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Administration et exploitation des bois.

L/28

1791-1796

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Claude Dargent et son fils Louis Dargent vol d'argent et d'une paire de boucles d'argent.

L/647

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

L/116

1792-1796

ANGERVILLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, rapport de gendarmerie

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Favières, Boiste contre Crépin Pierson, escalade d'un mur de clôture et vol de poires et de raisins.

L/640

1794-1795

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

L/641

1794-1795

SAINT-VRAIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etréchy, François Girard soldat, vol d'une chemise et d'un drap dans un cabaret.Présence d'un cachet.

L/639

1794-1795

ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mathias Yance et Louis Adancourt, demeurant à Bourg-de-l'Egalité, vol.

L/324

1793-1794

ESSONNE

dossier de procédure, liste nominative

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes. Pierre Brossard marchand de bestiaux à Brières-les-Scellés, vol d'un sac dans un lieu public.

L/632

1793-1794

BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

13J/76

1694-1794

MARCOUSSIS

documentation, correspondance, étude, chanson, coupure de presse, discours, note, dossier de procédure, délibération, procès-verbal

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montceaux : vol à l'église.

L/317

1793

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier de procédure, liste nominative

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Grigny : femme Verret, blanchisseuse à Paris contre Antoine Poingt, maçon à Grigny, et sa fille Rosalie, vol.

L/315

1793

GRIGNY Commune, PARIS Département

dossier de procédure, liste nominative

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Le Coudray : François Levert, charretier, vol d'une montre et de vêtements.

L/313

1793

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier de procédure, liste nominative