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162 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

Date

s.d

Cote

1J/615

Résultat n°2

La tombe de ses parents est profanée, le maire fait une pause

Date

mercredi 17 juin 2020

Cote

JAL1/552/23574/1

Résultat n°3

2006 - 2008.

Date

2006-2008

Cote

1957W/4

Résultat n°4

Vol et brigandage au Moyen Age

Date

2006

Cote

INSEIZE/1535

Résultat n°5

Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

Date

2006

Cote

GBR/3424

Résultat n°6

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts

Date

2003

Cote

GBR/2774

Résultat n°7

Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3296

Résultat n°8

Publications et communication, brochures. - Brochure sur l'éducation à la compagnie IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1975). Brochure sur le programme des cours par correspondance, publiée par la compagnie IBM France (1976-1977). Brochure sur les fiches techniques de sécurité, publiée par la compagnie IBM France (1982). Manuel d'hygiène et de sécurité du travail, publié par la compagnie IBM France (1985). Brochure sur la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1985). Guide d'animation à l'usage des animateurs de cercles et groupes d'amélioration de la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur l'université, la recherche et IBM, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur le centre scientifique IBM de PARIS, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur IBM France et ses métiers, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur l'arbre des causes : méthode d'analyse d'accident ou d'incident, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur le prix scientifique d'IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur la protection de l'information, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection de l'information des ordinateurs personnels, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur l'enseignement supérieur et la recherche universitaire : la valeur ajoutéé de l'informatique, publiée par la compagnie IBM France (1990). Guide du dépannage et du matériel informatique, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la clef d'accès à la compétence des leaders, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection des matériels informatiques contre le vol, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le market driven quality deployment, publiée par la compagnie IBM France (1992). Brochure sur le programme de parrainage professionnel talk and win d'IBM, publiée par la compagnie IBM France (2000). Brochure sur les produits chimiques, la sécurité et l'hygiène industrielles, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les produits chimiques et la toxicologie chronique, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur IBM formation : apprendre pour réussir, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur l'enseignement technique aux meilleurs ouvriers de France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

Date

1975-2000

Cote

75J/206

Résultat n°9

Commission rogatoire concernant un vol d'argenterie commis à CERNY, au préjudice de Mme CARNOT, mère du Président de la république, dans la nuit du 8 au 9 août 1891 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16.

Date

1985-1999

Cote

9FI/628

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°11

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/156

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Résultat n°14

L'art volé : enquête sur le vol et le trafic d'objets d'art

Date

1994

Cote

INOCTAVO/2874

Résultat n°15

Le vandalisme révolutionnaire

Date

1989

Cote

INOCTAVO/2580

Résultat n°16

La sensibilité au vol en Haut-Berry au XVIIIe siècle (1750-1790). Thèse présentée pour le doctorat de 3e cycle

Date

1982

Cote

INQUARTO/2963

Résultat n°17

Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)

Date

1981

Cote

INOCTAVO/1685

Résultat n°18

Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

Date

1966-1969

Cote

938W/96

Résultat n°19

Monument (3/4 dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

Date

1960

Cote

61FI5/3

Résultat n°20
Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

1 media

Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

Date

1960

Cote

61FI5/1

Résultat n°21
Monument (de dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

1 media

Monument (de dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

Date

1960

Cote

61FI5/2

Résultat n°22

ITTEVILLE. - Dommages de guerre.- Pillage de guerre, déclaration de particuliers, propriétaire de biens meubles et immeubles, victime du vol de leurs biens, effets personnel, mobilier et marchandise, par suite de l'exode et de l'occupation allemande : instructions préfectorales, demande d'aide, correspondance, listes d'inventaire ; passerelle sur la Juine dans le domaine de l'Epine, demande de subvention pour sa reconstruction : demande, devis, plan.

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT54 4H/5

Résultat n°23

Doubles du journal l'Abeille d'Etampes : 6 décembre 1941, n° 49; 13 décembre 1941, n° 50; 20 décembre 1941, n° 51; 31 janvier 1942, n° 5; 7 mars 1942, n° 10; 21 mars 1942, n° 12; 2 mai 1942; 9 mai 1942, n° 19; 9 janvier 1943, n° 1-2; 30 janvier 1943, n° 5; 6 février 1943, n° 6; 27 février 1943, n° 9; 13 mars 1943, n° 11; 20 mars 1943, n° 12; 27 mars 1943, n° 13; 3 avril 1943, n° 14; 17 avril 1943, n° 16; 18 avril 1943, n° 16; 24 avril 1943, n° 17; 25 avril 1943, n° 17; 8 août 1943, n° 32; 22 août 1943, n° 34; 29 août 1943, n° 35; 25 septembre 1943, n° 39; 30 octobre 1943, n° 44; 6 novembre 1943, n° 45

Date

1941-1943

Cote

JAL19/32

Résultat n°24

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

Date

1861-1943

Cote

EDEPOT17 1I/12

Résultat n°25

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Dommages de guerre et allocations. Conseils aux sinistrés par le commissariat technique à la reconstruction immobilière (brochure 56 p.) ; circulaires, réclamations, détérioration de la pompe à incendie, pillage de logements par l'occupation allemande.

Date

1940-1943

Cote

EDEPOT22 4H/14

Résultat n°26

FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

Date

1830-1939

Cote

2O/578

Résultat n°27

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, biens sous séquestre.

Date

1914-1937

Cote

3J/105

Résultat n°28

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des notaires. - Dissimulations, détournements d'argent, abus de confiance, escroqueries donnant lieu à destitution, démissions de notaires, dossiers d'instruction consécutifs à des plaintes et jugements pour les communes suivantes : Angerville (1833-1842), Auvers (1823-1825), Chalo-Saint-Mars (1851-1858), Etampes (1832-1914), La-Ferté-Alais (1821-1889), Méréville (1829-1842), Milly-la-Forêt (1810-1934), Saclas (1837-1838) ; demandes pour l'obtention de l'honorariat : Angerville, LAURENS Emmanuel (1907), Etampes, PRAT-MARCA Georges (1882-1915), MASSON Maxime (1908-1909).

Date

1810-1934

Cote

3U/1847

Résultat n°29

ARRANCOURT. - Eglise, presbytère.- Eglise : plainte concernant la disparition d'objets et de mobilier de l'église d'ARRANCOURT dérobés par le desservant de la paroisse d'ABBEVILLE, 1894-1896 [1] ; désaffectation de l'église, demande de restitution d'objets et de mobilier transportés par le curé de SAINT-CYR-LA-RIVIERE dans l'église d'ABBEVILLE, 1928, 1933 [2].

Date

1894-1927

Cote

2O/37

Résultat n°30

Les cosaques à Etampes en 1814 et le pillage du château de Bois-Herpin

Date

1913

Cote

PBR/1452

Résultat n°31

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Date

1608-1909

Cote

8J/5

Résultat n°32
VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).

Date

1905

Cote

57FI188/71

Résultat n°33
VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).

Date

1905

Cote

57FI188/70

Résultat n°34
VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).

Date

1905

Cote

57FI188/72

Résultat n°35

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols de titres de rente et de bijoux chez plusieurs particuliers : procès-verbaux de recherche.

Date

1891-1892

Cote

3U/2819

Résultat n°36

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols d'argenterie au château de Presles à Cerny, chez madame CARNOT, mère du président de la République dans la nuit du 8 au 9 août 1891, certains objets ayant appartenus au général CARNOT : procès-verbaux de recherche.

Date

1891

Cote

3U/2818

Résultat n°37

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1873-1879

Cote

3U/1581

Résultat n°38

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols divers.

Date

1839-1874

Cote

3U/2817

Résultat n°39

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : plaintes des acheteurs de terrains du lotissement du Belvédère et Champrosay-Sénart à Draveil contre le lotisseur MAZIER (1934-1935) ; comptes rendus de la société de chemin de fer PLM sur les vols dans des wagons de marchandises (1918).

Date

1799-1873

Cote

3U/1611

Résultat n°40

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871 : liste des gardes mobiles, contrôle d'armement de la garde nationale ; états et registres des contributions de guerre, réquisitions et dommages occasionnés par les troupes prussiennes, comptes des recettes et dépenses, registre des déclarations de vols faits par les prussiens, liste des habitants ayant logé des troupes prussiennes ; listes des souscriptions et offrandes en faveur des blessés et leurs familles ; paiement des indemnités de guerre, circulaires, tableaux d'amortissement et de remboursement de l'emprunt de guerre, coupons d'intérêts, obligations, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

EDEPOT19 4H/1

Résultat n°41

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

Date

1799-1872

Cote

3U/1604

Résultat n°42

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1871-1872

Cote

3U/1579

Résultat n°43

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1872

Cote

3U/1580

Résultat n°44

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1860-1869

Cote

3U/1578

Résultat n°45

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1855-1859

Cote

3U/1577

Résultat n°46

SAINTRY, administration communale.- Copie du rapport du garde champêtre pour vol de sable (1852), une lettre de la veuve HARDY à propos de chevaux [révolution].

Date

1852

Cote

79J61/2

Résultat n°47

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

Date

1825-1849

Cote

EDEPOT19 1I/2

Résultat n°48

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1844-1845

Cote

3U/1576

Résultat n°49

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1840-1842

Cote

3U/1575

Résultat n°50

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

Date

1740-1839

Cote

79J77/3

Résultat n°51

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°52

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1814-1836

Cote

3U/1574

Résultat n°53

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Note du préfet de SEINE-ET-OISE au maire de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES au sujet du sieur MONTBREUIL recherché après avoir volé une somme considérable en or et les diamants de la reine de WESTPHALIE [23 avr. 1814].

Date

1814

Cote

EDEPOT28 2I/1

Résultat n°54

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1806-1813

Cote

3U/1573

Résultat n°55

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an XI-an XIII).

Date

1802-1805

Cote

3U/1572

Résultat n°56

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII-an X).

Date

1799-1802

Cote

3U/1570

Résultat n°57

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an X).

Date

1801-1802

Cote

3U/1571

Résultat n°58

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII).

Date

1799-1800

Cote

3U/1569

Résultat n°59

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661

Résultat n°60

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/696

Résultat n°61

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Mennecy. François Letellier garçon meunier à Echarcon accusé de vol de farine (29 vendémiaire an VIII).

Date

1799

Cote

L/692

Résultat n°62

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans la cabane du berger de la ferme de Gravois (30 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/680

Résultat n°63

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol d'un sac de blé dans une charrette sur la route de Courcouronnes (18 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/674

Résultat n°64

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans le jardin de la fabrique des poudres d'Essonnes (7 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/673

Résultat n°65

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol dans les locaux du secrétariat du district de Corbeil d'une caisse nationale dans la nuit du 20 au 21 vendémiaire an IV, enquête en floréal an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/669

Résultat n°66

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

Date

1790-1798

Cote

L/156

Résultat n°67

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

Date

1796-1797

Cote

1J/452

Résultat n°68

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

Date

1795-1796

Cote

L/646

Résultat n°69

Administration et exploitation des bois.

Date

1791-1796

Cote

L/28

Résultat n°70

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Claude Dargent et son fils Louis Dargent vol d'argent et d'une paire de boucles d'argent.

Date

1795-1796

Cote

L/647

Résultat n°71

Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

Date

1792-1796

Cote

L/116

Résultat n°72

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Favières, Boiste contre Crépin Pierson, escalade d'un mur de clôture et vol de poires et de raisins.

Date

1794-1795

Cote

L/640

Résultat n°73

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

Date

1794-1795

Cote

L/641

Résultat n°74

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etréchy, François Girard soldat, vol d'une chemise et d'un drap dans un cabaret.Présence d'un cachet.

Date

1794-1795

Cote

L/639

Résultat n°75

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mathias Yance et Louis Adancourt, demeurant à Bourg-de-l'Egalité, vol.

Date

1793-1794

Cote

L/324

Résultat n°76

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes. Pierre Brossard marchand de bestiaux à Brières-les-Scellés, vol d'un sac dans un lieu public.

Date

1793-1794

Cote

L/632

Résultat n°77

Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

Date

1694-1794

Cote

13J/76

Résultat n°78

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montceaux : vol à l'église.

Date

1793

Cote

L/317

Résultat n°79

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Grigny : femme Verret, blanchisseuse à Paris contre Antoine Poingt, maçon à Grigny, et sa fille Rosalie, vol.

Date

1793

Cote

L/315

Résultat n°80

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Le Coudray : François Levert, charretier, vol d'une montre et de vêtements.

Date

1793

Cote

L/313