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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, SEINE
Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2
Cote
JAL1/560/23784/1
Date
mercredi 17 février 2021
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23770-23793 (février 2021)
  • 23784
  • Le tribunal annule l'élection municipale
Résultat n°3
Cote
JAL7/519/3960/4
Date
jeudi 04 février 2021
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3960
  • L'élection municipale de Ris-Orangis annulée
Résultat n°4
Cote
105J/48
Date
2007-2012
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Résultat n°5
Cote
105J/51
Date
2009-2010
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
pièce comptable, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • NC NUMERICABLE.
Résultat n°6
Cote
105J/50
Date
2008-2008
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • TELESSONNE / NUMERICABLE (IDF COMMUNICATIONS SAS).
Résultat n°7
Cote
JAL7/422/3226/1
Date
2007
Lieu
EVRY
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3225-3228 (janvier 2007)
  • 3226
  • Evry coupée en deux par le mur de la duchesse
Résultat n°8
Cote
105J/49
Date
2004-2007
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
pièce comptable, déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
Résultat n°9
Cote
PER589/3/111/1
Date
2006
Lieu
ARPAJON
Type de document
publication périodique
  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 111
  • Paléographie : Certificat d'emprisonnement de Jean...
Résultat n°10
Cote
PER589/3/111/2
Date
2006
Lieu
SACLAY, LEUVILLE-SUR-ORGE, CROSNE, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES, ETIOLLES, CHEPTAINVILLE, MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ARPAJON, MASSY
Type de document
publication périodique
  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 111
  • Dispenses de mariage du diocèse de Paris
Résultat n°11
Cote
PER589/3/111/4
Date
2006
Lieu
DOURDAN
Type de document
publication périodique
  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 111
  • Paléographie. transcription du texte du bulletin n°...
Résultat n°12
Cote
PER589/3/111/3
Date
2006
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GRANGES-LE-ROI (LES), RICHARVILLE, ETAMPES, BRIERES-LES-SCELLES, BOUTERVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, BOISSY-LE-SEC, SERMAISE, SAINT-CHERON
Type de document
publication périodique
  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 111
  • Questions-réponses
Résultat n°13
Cote
2030W/1201
Date
1992-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°14
Cote
2030W/1231
Date
1997-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°15
Cote
2030W/1277
Date
1994-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°16
Cote
2030W/1214
Date
1997-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°17
Cote
2030W/1262
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°18
Cote
2030W/1204
Date
1997-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°19
Cote
2030W/1250
Date
1990-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°20
Cote
2030W/1226
Date
1993-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...