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2 388 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    Le tribunal annule l'élection municipale

    Date

    mercredi 17 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23784/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23784
    • Le tribunal annule l'élection municipale
  3. Résultat n°3

    L'élection municipale de Ris-Orangis annulée

    Date

    jeudi 04 février 2021

    Cote

    JAL7/519/3960/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3960
    • L'élection municipale de Ris-Orangis annulée
  4. Résultat n°4

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  5. Résultat n°5

    NC NUMERICABLE.

    Date

    2009-2010

    Cote

    105J/51

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • NC NUMERICABLE.
  6. Résultat n°6

    TELESSONNE / NUMERICABLE (IDF COMMUNICATIONS SAS).

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/50

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • TELESSONNE / NUMERICABLE (IDF COMMUNICATIONS SAS).
  7. Résultat n°7

    Evry coupée en deux par le mur de la duchesse

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    JAL7/422/3226/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3225-3228 (janvier 2007)
    • 3226
    • Evry coupée en deux par le mur de la duchesse
  8. Résultat n°8

    SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).

    Date

    2004-2007

    Cote

    105J/49

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
  9. Résultat n°9

    Paléographie : Certificat d'emprisonnement de Jean Thomas, 14 juin 1664

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Paléographie : Certificat d'emprisonnement de Jean...
  10. Résultat n°10

    Dispenses de mariage du diocèse de Paris

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Dispenses de mariage du diocèse de Paris
  11. Résultat n°11

    Paléographie. transcription du texte du bulletin n° 111 : les mésaventures domestiques de Jean-François Regnard 1702

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Paléographie. transcription du texte du bulletin n°...
  12. Résultat n°12

    Questions-réponses

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Questions-réponses
  13. Résultat n°13

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 9 janvier au 6 février 2003

    Date

    1992-2003

    Cote

    2030W/1201

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 19 juin 2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    2030W/1231

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 11 décembre 2003

    Date

    1994-2003

    Cote

    2030W/1277

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 10 avril 2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    2030W/1214

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 23 octobre 2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2030W/1262

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 27 février 2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    2030W/1204

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 11 septembre 2003

    Date

    1990-2003

    Cote

    2030W/1250

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 5 juin 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2030W/1226

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Minutes de jugement de janvier

    Date

    2003

    Cote

    2030W/465

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de janvier

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 16 octobre 2003

    Date

    1992-2003

    Cote

    2030W/1258

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 22 mai au 26 juin 2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    2030W/1416

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 27 mars 2003

    Date

    1996-2003

    Cote

    2030W/1207

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutes de jugement de février

    Date

    2003

    Cote

    2030W/467

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de février

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 24 avril 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2030W/1218

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Minutes de jugement de mars à avril

    Date

    2003

    Cote

    2030W/470

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mars à avril

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 26 juin au 3 juillet 2003

    Date

    1990-2003

    Cote

    2030W/1235

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 24 avril au 22 mai 2003

    Date

    1989-2003

    Cote

    2030W/1220

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 25 septembre 2003

    Date

    1996-2003

    Cote

    2030W/1255

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 4 septembre 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2030W/1247

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 9 au 23 octobre 2003

    Date

    1994-2003

    Cote

    2030W/1420

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 3 avril 2003

    Date

    1996-2003

    Cote

    2030W/1211

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 5 juin 2003

    Date

    1992-2003

    Cote

    2030W/1227

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes de jugement de mars

    Date

    2003

    Cote

    2030W/469

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mars

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Minutes de jugement d'avril

    Date

    2003

    Cote

    2030W/472

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement d'avril

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Minutes de jugement de juin

    Date

    2003

    Cote

    2030W/476

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 11 septembre 2003

    Date

    1992-2003

    Cote

    2030W/1249

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ordonnances de Référés de février à mai

    Date

    2003

    Cote

    2030W/602

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de février à mai

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 11 septembre 2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    2030W/1252

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)