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251 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Attaque anarchiste à MONTGERON.

    Date

    dimanche 30 mars 1913

    Cote

    1J/1102

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Attaque anarchiste à MONTGERON.
  2. Résultat n°2

    Attaque anarchiste à MONTGERON.

    Date

    dimanche 30 mars 1913

    Cote

    1J/1103

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Attaque anarchiste à MONTGERON.
  3. Résultat n°3

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1941-1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    2465W/1

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1949).

    Date

    1949

    Cote

    2465W/2

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1951).

    Date

    1951

    Cote

    2465W/3

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1952-1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2465W/4

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La bande d'Orgères

    Date

    1972

    Cote

    PBR/593

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La bande d'Orgères
  8. Résultat n°8

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114 (24 mai 1987).

    Date

    1987

    Cote

    2465W/5

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 111 (7 mai 1999 - 10 mars 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2465W/6

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 111 (17 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2465W/7

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113 (21 novembre 2002) ; procédures devant le juge des enfants, JE 113 (15 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2465W/10

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114 (28 septembre 1999).

    Date

    2002

    Cote

    2465W/8

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 108 (15/09/2002-14/05/2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2459W/13

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 108...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114 (23 mars-4 juin 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2465W/9

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 107 (08/10/2003 - 06/12/2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    2459W/2

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 107...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, cabinet D (27/03/2003-28/04/2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2459W/7

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, cabinet...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105/107 (12/03/2003-18/09/2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    2459W/12

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105/107...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, cabinet A (02/12/2003-30/09/2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2459W/10

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, cabinet...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 115 (01/10/2003 - 05/12/2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    2459W/1

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 115...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/201

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)