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285 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Attaque anarchiste à MONTGERON.

    Date

    dimanche 30 mars 1913

    Cote

    1J/1102

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Attaque anarchiste à MONTGERON.
  2. Résultat n°2

    Attaque anarchiste à MONTGERON.

    Date

    dimanche 30 mars 1913

    Cote

    1J/1103

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Attaque anarchiste à MONTGERON.
  3. Résultat n°3

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1941-1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    2465W/1

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1949).

    Date

    1949

    Cote

    2465W/2

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1951).

    Date

    1951

    Cote

    2465W/3

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants (1952-1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2465W/4

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La bande d'Orgères

    Date

    1972

    Cote

    PBR/593

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La bande d'Orgères
  8. Résultat n°8

    1991.

    Cote

    3290W/19

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1991.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1980.

    Cote

    3290W/8

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1980.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    2003.

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 2003.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1997.

    Cote

    3290W/25

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1997.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1985.

    Cote

    3290W/13

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1985.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    31 mars 1994 - 22 septembre 2004.

    Cote

    3290W/32

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Listes des tirages au sort des jurés.
    • 31 mars 1994 - 22 septembre 2004.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1994.

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1994.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1999 - 2004.

    Cote

    3290W/4

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Registres d'audience.
    • 1999 - 2004.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1983.

    Cote

    3290W/11

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1983.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1982.

    Cote

    3290W/10

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1982.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1976 - 1998.

    Cote

    3290W/3

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Registres d'audience.
    • 1976 - 1998.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    1988.

    Cote

    3290W/16

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1988.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1979.

    Cote

    3290W/7

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1979.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)