Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9 731
  • 11
  • 1
Période
  • 1
  • 13
  • 19
  • 34
  • 321
  • 454
  • 7 981
  • 1 082
Nom de l'inventaire
  • 2 406
  • 1 760
  • 888
  • 738
  • 613
Afficher plus
Lieux
  • 7 872
  • 1 175
  • 758
  • 424
  • 96
Afficher plus
Typologies
  • 4 633
  • 2 114
  • 1 835
  • 382
  • 225
Afficher plus
Sujets
  • 9 742
  • 7 540
  • 1 862
  • 838
  • 712
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

9 742 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°2

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Cote
2058W/645
 Date
1983-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°3

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°4

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

Cote
2058W/905
 Date
1989-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°5

140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Cote
3288W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

  • 6ème chambre (collégiale).
  • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Résultat n°6

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Cote
2458W/169
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°7

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Cote
2363W/672
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°8

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Cote
1614W/460
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°9

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

Cote
2343W/194
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....
Résultat n°10

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°11

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°12

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Cote
1019W/267
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Résultat n°13

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Cote
1285W/110
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Résultat n°14

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Cote
L/425
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°15

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).

Cote
2058W/301
 Date
1987-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°16

Dossiers de procédure.

Cote
1177W/218
 Date
1968
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

  • Dossiers de procédure.
Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°18

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).

Cote
2058W/1628
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème...
Résultat n°19

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Cote
2363W/316
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°20

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).

Cote
2058W/1190
 Date
1984-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°21

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

Cote
1285W/51
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...
Résultat n°22

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème chambre (22 août, 5 septembre 1994).

Cote
2058W/1703
 Date
1990-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème...
Résultat n°23

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (28 mai 1993).

Cote
2058W/1254
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°24

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

Cote
1614W/7
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...
Résultat n°25

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

Cote
1614W/117
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...
Résultat n°26

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (20 et 27 novembre 1992).

Cote
2058W/1207
 Date
1989-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°27

Dossiers de procédure.

Cote
1177W/419
 Date
1968
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

  • Dossiers de procédure.
Résultat n°28

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (23 octobre 1987).

Cote
2058W/164
 Date
1982-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°29

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

Cote
1614W/185
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...
Résultat n°30

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

Cote
2363W/40
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°31

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème chambre (22,24,25 janvier 1990).

Cote
2058W/482
 Date
1984-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème...
Résultat n°32

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (20 octobre 1988).

Cote
2058W/191
 Date
1983-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°33

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Cote
3U/1533
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°34

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (21 février et 6 mars 1992).

Cote
2058W/1162
 Date
1989-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°35

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

Cote
2363W/53
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...
Résultat n°36

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Cote
2347W/19
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....
Résultat n°37

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Cote
B/700
 Date
1785-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°38

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°39

Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

Cote
2458W/141
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...
Résultat n°40

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

Cote
2361W/310
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...