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9 742 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    2058W/645

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2058W/905

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Date

    2008

    Cote

    3288W/7

    • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

    • 6ème chambre (collégiale).
    • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/169

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2363W/672

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/460

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2343W/194

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

    Date

    1889

    Cote

    3U/2716

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1019W/267

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1285W/110

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2058W/301

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/218

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

    Date

    1855

    Cote

    3U/1644

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2058W/1628

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2363W/316

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).

    Date

    1984-1992

    Cote

    2058W/1190

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1285W/51

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème chambre (22 août, 5 septembre 1994).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2058W/1703

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (28 mai 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2058W/1254

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

    Date

    1972

    Cote

    1614W/7

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/117

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (20 et 27 novembre 1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2058W/1207

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/419

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (23 octobre 1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    2058W/164

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/185

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2363W/40

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème chambre (22,24,25 janvier 1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2058W/482

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (20 octobre 1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    2058W/191

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

    Date

    1926

    Cote

    3U/1533

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (21 février et 6 mars 1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2058W/1162

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2363W/53

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

    Date

    1975

    Cote

    2347W/19

    • Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

    Date

    1785-1786

    Cote

    B/700

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    EDEPOT80 FF/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/141

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2361W/310

    • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)