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9 742 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°2

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Cote
2058W/645
 Date
1983-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°3

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°4

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

Cote
2058W/905
 Date
1989-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°5

140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Cote
3288W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

  • 6ème chambre (collégiale).
  • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Résultat n°6

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Cote
2458W/169
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°7

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Cote
2363W/672
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°8

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Cote
1614W/460
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°9

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

Cote
2343W/194
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....
Résultat n°10

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°11

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°12

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Cote
1019W/267
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Résultat n°13

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Cote
1285W/110
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Résultat n°14

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Cote
L/425
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°15

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).

Cote
2058W/301
 Date
1987-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°16

Dossiers de procédure.

Cote
1177W/218
 Date
1968
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

  • Dossiers de procédure.
Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°18

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).

Cote
2058W/1628
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème...
Résultat n°19

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Cote
2363W/316
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°20

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).

Cote
2058W/1190
 Date
1984-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...