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9 742 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698

Résultat n°2

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Date

1983-1990

Cote

2058W/645

Résultat n°3

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1744W/149/1

Résultat n°4

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

Date

1989-1991

Cote

2058W/905

Résultat n°5

140, 142 - 143 (16 mai 2011).

Date

2008

Cote

3288W/7

Résultat n°6

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Date

2003

Cote

2458W/169

Résultat n°7

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Date

1976

Cote

2363W/672

Résultat n°8

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

1981

Cote

1614W/460

Résultat n°9

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

Date

1978

Cote

2343W/194

Résultat n°10

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°11

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25

Résultat n°12

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Date

1944

Cote

1019W/267

Résultat n°13

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Date

1963

Cote

1285W/110

Résultat n°14

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Date

1791

Cote

L/425

Résultat n°15

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).

Date

1987-1989

Cote

2058W/301

Résultat n°16

Dossiers de procédure.

Date

1968

Cote

1177W/218

Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1855

Cote

3U/1644

Résultat n°18

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).

Date

1989-1997

Cote

2058W/1628

Résultat n°19

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Date

1981

Cote

2363W/316

Résultat n°20

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).

Date

1984-1992

Cote

2058W/1190