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9 742 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    2058W/645

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2058W/905

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Date

    2008

    Cote

    3288W/7

    • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

    • 6ème chambre (collégiale).
    • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/169

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2363W/672

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/460

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2343W/194

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

    Date

    1889

    Cote

    3U/2716

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1019W/267

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1285W/110

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2058W/301

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/218

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

    Date

    1855

    Cote

    3U/1644

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2058W/1628

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2363W/316

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).

    Date

    1984-1992

    Cote

    2058W/1190

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)