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Résultat n°1

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

70J/285

Résultat n°2

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°4

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Date

1665-1790

Cote

B/1670

Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Date

1571-1772

Cote

A/1117

Résultat n°7

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Résultat n°8

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1622).

Date

1622

Cote

E/4688

Résultat n°10

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Date

1940-1961

Cote

986W/23

Résultat n°11

Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

Date

1791-1795

Cote

L/29

Résultat n°12
Forêt, bûcherons

1 media

Forêt, bûcherons

Date

1945

Cote

26FI/96/50, 26FI/96 (Ancienne cote)

Résultat n°13

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

Résultat n°14

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Résultat n°15

ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

Date

1823-1940

Cote

2O/18

Résultat n°16

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°17

SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

Date

1768-1957

Cote

79J59/6

Résultat n°18

Famille THIBEUF et famille SAVARY-JOLLY. - Procédures.

Date

1669-1712

Cote

77J/50

Résultat n°19

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Date

1807-1943

Cote

7M/22

Résultat n°20

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

Date

1943-1959

Cote

986W/70

Résultat n°21
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

Date

1777-1945

Cote

48J/162

Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

Date

1751-1769

Cote

A/1116

Résultat n°23
Bûcherons au travail [1907-1910].

1 media

Bûcherons au travail [1907-1910].

Date

1907-1910

Cote

57FI202/1

Résultat n°24

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°25

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

Date

1890-1924

Cote

13J/122

Résultat n°26

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Bois : vente d'une coupe par adjudication.

Date

1902-1910

Cote

EDEPOT15 2N/1

Résultat n°27

Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE pour 25 fagots vendus à LAMIREAU père (17 mars 1888).

Date

1888

Cote

19J/9

Résultat n°28

Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

Date

1673-1804

Cote

47J/33

Résultat n°29

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation de territoire. - Arpentage et bornage par Simon TREBET arpenteur à MONTLHERY pour François de BALSAC e Jacqueline de ROHAN sa femme et Marie d'HACQUEVILLE veuve de Jean de BAILLON dame de JANVRY (Janvry), 1 pièce parchemin et une pièce papier (1573). Gestion domaniale. - Vente de coupes de bois : vente par François de BALSAC d'ENTRAGUES de la moitié de la coupe, tonte et dépouille des SAULX devant la ferme de la BERGERIE à Pasquier LE FOU, parchemin (1586) ; de la coupe et dépouille d'une pièce de bois taillis au lieu dit du BUISSON ROND à Pierre PETIT, parchemin (1586). Déclarations censuelles de 1600 à 1627 au profit de François de BALSAC. Baux par François de BALSAC à Guillaume VOTTIER, parchemin (1583) ; bail de la ferme de la RONCE, déchiré (1583) ; bail à loyer du petit pré du CHESNE ROND à Pierre de LA BUSIERE (1583) ; bail à ferme des DEUX ETANGS de MARCOUSSIS à Michel BOUTIN marchand, parchemin (1606) ; bail à ferme du moulin à vent près de MARCOUSSIS à Charles HANYAS/HAVYAS (1608).

Date

1573-1608

Cote

13J/18

Résultat n°30

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

Date

1770-1790

Cote

B/1906

Résultat n°31

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

Date

1806-1928

Cote

1X/29

Résultat n°32
Bûcherons au travail [1913-1932].

1 media

Bûcherons au travail [1913-1932].

Date

1913-1932

Cote

57FI202/2

Résultat n°33

Préfecture de Seine-et-Oise.

Date

1797-1939

Cote

7M/29

Résultat n°34

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

Date

1837-1863

Cote

27J/58

Résultat n°35

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

Date

1793-1822

Cote

1Q/98

Résultat n°36

NORVILLE (LA). - Seigneurie : vente des coupes de bois de LA NORVILLE ; arpentages et baux de terre relevant de la seigneurie.

Date

1767-1790

Cote

134J/69

Résultat n°37

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

Date

1890-1917

Cote

13J/121

Résultat n°38

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Vente des bois provenant des échafaudages de l'église.

Date

1865

Cote

EDEPOT28 2N/1

Résultat n°39

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Date

1812-1920

Cote

7M/33

Résultat n°40

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/63