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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1811-1871

Cote
2Z/1
 Date
1811-1871
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
 Type de document
statistique, liste nominative, correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

Cote
EDEPOT17 1O/2
 Date
1855-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°3

CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : permis de construire une cave, plan 1871.

Cote
EDEPOT22 1O/9
 Date
1871
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
permis de construire, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°4

ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE). - Contrats de mariage (1862-1902), prêt bancaire, actions de la Nouvelle société des courses de RAMBOUILLET (1946) et de la Société coopérative agricole (1942), baux, cahier des charges, actes d'adjudications, de partage, de donation, de liquidation, de ventes.

Cote
48J/164
 Date
1885-1949
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE)....
Résultat n°5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

Cote
2119W/33
 Date
1897-1996
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, ORMOY, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, MEROBERT, ETAMPES Canton, MESPUITS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°6

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
 Date
1905-1914
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
tarif, pétition

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°7

ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

Cote
EDEPOT30 5I/1
 Date
1912-1936
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
arrêté préfectoral, permis, plan, correspondance, avis

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon....
Résultat n°8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

Cote
5S/131
 Date
1915-1924
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MORANGIS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, SEINE
 Type de document
pétition, tarif

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : statuts des syndicats professionnels et agricoles (1925-1942) ; association des anciens combattants et victimes de guerre de Ris-Orangis : règlement, correspondance (1936-1939).

Cote
3U/723
 Date
1925-1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
statut, règlement

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : statuts...
Résultat n°10

Sociétés coopératives : fonctionnement.
Cote
74J/44
 Date
1925-1958
 Lieu
MAISSE, ECHARCON, AUVERNAUX
 Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur, rapport

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • Sociétés coopératives : fonctionnement.
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : statuts des syndicats agricoles (1930-1939), des syndicats industriels (1931-1939) ; syndicat de lutte contre les ennemis des cultures : statut, assemblée générale (1931-1937) ; société de chasse des propriétaires de Marolles-en-Beauce : statuts (1933-1935) ; syndicat des fonctionnaires de l'arrondissement d'Etampes : statut (1931) ; liste des publications imprimées à Etampes par la société régionale d'imprimerie et de publicité, par l'Abeille d'Etampes et par l'imprimerie la Semeuse (1929-1940) ; déclarations de gérance de publications (1935-1940).

Cote
3U/2140
 Date
1929-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
statut, publication officielle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : statuts...
Résultat n°12

DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

Cote
48J/129
 Date
1930-1960
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée...
Résultat n°13

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Culture et élevage, içnstructions et modalités d'exploitation des fermes relatives à la coopération entre agriculteurs, la répartition du matériel , des outils, du carburant, des engrais, de la main d'oeuvre, la détermination du rendement en céréales, oléagineux, produits laitiers, pommes de terre, fourrage, reproduction des chevaux : instructions du préfet, correspondance (1939 - 1945).

Cote
EDEPOT75 3F/2
 Date
1939-1945
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Culture...
Résultat n°14

Longjumeau YA 8287, D.S., B., Société La Coopérative de stockage et vente de céréales de la région de Corbeil - sinistre du 17 août 1944 et Société de Tonnerie, courroie, sinistre du 17 août 1944 (1944-1958).
Cote
841W/66
 Date
1944-1958
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Longjumeau YA 8287, D.S., B., Société La Coopérative...
Résultat n°15

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Coopérative agricole d'achat en commun et d'approvisionnement : formule de statuts (1946).

Cote
EDEPOT73 3F/19
 Date
1946
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....
Résultat n°16

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Fermage, modalités de fonctionnement (1947).

Cote
EDEPOT73 3F/20
 Date
1947
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....
Résultat n°17
ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole. Editeur CIM.

1 media

ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole. Editeur CIM.

Cote
2FI2/70
 Date
1955
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
VUE AERIENNE

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ANGERVILLE
  • ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole....
Résultat n°18

Agriculture : coopératives : statistiques (avant 1969).

Cote
1050W/54
 Date
1956-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Agriculture : coopératives : statistiques (avant 1969)....
Résultat n°19

Agriculture : coopératives : dossiers d'entreprises (avant 1968).

Cote
1050W/53
 Date
1956-1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Agriculture : coopératives : dossiers d'entreprises...
Résultat n°20

Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs de Corbeil (1964-1969).
Cote
1189W/4
 Date
1962-1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

  • Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs de...