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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEPOT17 1O/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : permis de construire une cave, plan 1871.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT22 1O/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE). - Contrats de mariage (1862-1902), prêt bancaire, actions de la Nouvelle société des courses de RAMBOUILLET (1946) et de la Société coopérative agricole (1942), baux, cahier des charges, actes d'adjudications, de partage, de donation, de liquidation, de ventes.

    Date

    1885-1949

    Cote

    48J/164

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

    Date

    1897-1996

    Cote

    2119W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    EDEPOT30 5I/1

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon....

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  8. Résultat n°8

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

    Date

    1915-1924

    Cote

    5S/131

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : statuts des syndicats professionnels et agricoles (1925-1942) ; association des anciens combattants et victimes de guerre de Ris-Orangis : règlement, correspondance (1936-1939).

    Date

    1925-1942

    Cote

    3U/723

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : statuts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Date

    1925-1958

    Cote

    74J/44

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  11. Résultat n°11

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : statuts des syndicats agricoles (1930-1939), des syndicats industriels (1931-1939) ; syndicat de lutte contre les ennemis des cultures : statut, assemblée générale (1931-1937) ; société de chasse des propriétaires de Marolles-en-Beauce : statuts (1933-1935) ; syndicat des fonctionnaires de l'arrondissement d'Etampes : statut (1931) ; liste des publications imprimées à Etampes par la société régionale d'imprimerie et de publicité, par l'Abeille d'Etampes et par l'imprimerie la Semeuse (1929-1940) ; déclarations de gérance de publications (1935-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    3U/2140

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : statuts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

    Date

    1930-1960

    Cote

    48J/129

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13

    TORFOU - Economie, population, statistiques. - Culture et élevage, içnstructions et modalités d'exploitation des fermes relatives à la coopération entre agriculteurs, la répartition du matériel , des outils, du carburant, des engrais, de la main d'oeuvre, la détermination du rendement en céréales, oléagineux, produits laitiers, pommes de terre, fourrage, reproduction des chevaux : instructions du préfet, correspondance (1939 - 1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT75 3F/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Culture...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Longjumeau YA 8287, D.S., B., Société La Coopérative de stockage et vente de céréales de la région de Corbeil - sinistre du 17 août 1944 et Société de Tonnerie, courroie, sinistre du 17 août 1944 (1944-1958).

    Date

    1944-1958

    Cote

    841W/66

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Longjumeau YA 8287, D.S., B., Société La Coopérative...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Coopérative agricole d'achat en commun et d'approvisionnement : formule de statuts (1946).

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT73 3F/19

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Fermage, modalités de fonctionnement (1947).

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT73 3F/20

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  17. Résultat n°17
    ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole. Editeur CIM.

    1 media

    ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole. Editeur CIM.

    Date

    1955

    Cote

    2FI2/70

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ANGERVILLE
    • ANGERVILLE. - Vue aérienne - la coopérative agricole....
  18. Résultat n°18

    Agriculture : coopératives : statistiques (avant 1969).

    Date

    1956-1969

    Cote

    1050W/54

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Agriculture : coopératives : statistiques (avant 1969)....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Agriculture : coopératives : dossiers d'entreprises (avant 1968).

    Date

    1956-1968

    Cote

    1050W/53

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Agriculture : coopératives : dossiers d'entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs de Corbeil (1964-1969).

    Date

    1962-1969

    Cote

    1189W/4

    • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

    • Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)