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564 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    2491W/537

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2491W/536

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    2491W/535

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/229

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2491W/228

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/227

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

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  7. Résultat n°7

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/226

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

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  8. Résultat n°8

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2170W/44

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2170W/43

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2170W/42

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2170W/41

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles octobre 2006 à décembre 2008 (octobre 2006 à février 2007 volumes 4/06 et 1/07 n° B01950-01 à B01950-50, février 2007 à mars 2007 volume 2/07 n°H1644-50 et H1645-01 à H1645-50, mars 2007 à mai 2007 volume 3/07 H1641-01 à H1641-50, mai 2007 à novembre 2007 volume 4/07 H1642-01 à H1642-50, novembre 2007 à février 2008 volume 5/07 et 1/08 C02304-01 à C02304-50, février 2008 à mars 2008 volume 2/08 H1650-1 à H1650-50, mars 2008 à octobre 2008 volume 3/08 H1647-50 et H1648-1 à H1648-50, octobre 2008 à décembre 2008 volume 4/08 H1646-1 à H1646-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2170W/40

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)