Résultat n°1
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Cote 1J/416
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Date s.d
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Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
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Type de document
déclaration, bail
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
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Résultat n°2
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).
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Cote 2170W/42
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Date 2008-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°3
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).
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Cote 2170W/44
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Date 2004-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°4
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).
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Cote 2491W/225
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Date 2009
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°5
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).
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Cote 2491W/222
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Date 2008-2009
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Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°6
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).
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Cote 2170W/41
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Date 2008-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°7
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).
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Cote 2491W/224
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Date 2009
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Lieu
CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°8
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Cote 2491W/229
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Date 2008-2009
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
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Résultat n°9
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).
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Cote 2170W/43
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Date 1998-2008
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°10
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Cote 2491W/228
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Date 2006-2008
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
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Résultat n°11
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).
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Cote 2491W/223
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Date 2008
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Lieu
CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°12
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles octobre 2006 à décembre 2008 (octobre 2006 à février 2007 volumes 4/06 et 1/07 n° B01950-01 à B01950-50, février 2007 à mars 2007 volume 2/07 n°H1644-50 et H1645-01 à H1645-50, mars 2007 à mai 2007 volume 3/07 H1641-01 à H1641-50, mai 2007 à novembre 2007 volume 4/07 H1642-01 à H1642-50, novembre 2007 à février 2008 volume 5/07 et 1/08 C02304-01 à C02304-50, février 2008 à mars 2008 volume 2/08 H1650-1 à H1650-50, mars 2008 à octobre 2008 volume 3/08 H1647-50 et H1648-1 à H1648-50, octobre 2008 à décembre 2008 volume 4/08 H1646-1 à H1646-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2006-2008).
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Cote 2170W/40
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Date 2006-2008
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°13
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).
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Cote 2491W/221
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Date 2006-2007
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Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°14
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes décembre 2004 à décembre 2007 (décembre 2004 à mars 2005 volumes 5/04 et 1/05 n°D0346-01 à D0346-50, mars 2005 à septembre 2005 volume 2/05 n° D0362-01 à D0362-50, septembre 2005 à janvier 2006 volume 3/05 et 1/06 D0347-01 à D0347-50, janvier 2006 à juillet 2006 volume 2/06 B01946-01 à B01946-50, juillet 2006 à janvier 2007 volume 3/06 et 1/07 B01949-01 à B01949-50, janvier 2007 à juin 2007 volume 2/07 H01644-01 à H1644-49, juin 2007 à décembre 2007 volume 3/07 H01643-01 à H011643-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2004-2007).
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Cote 2170W/39
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Date 2004-2007
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°15
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).
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Cote 2491W/220
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Date 2003-2006
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Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX
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Type de document
pièce comptable
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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Résultat n°16
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Cote 2491W/227
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Date 2003-2006
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
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Résultat n°17
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles novembre 2004 à octobre 2006 (novembre 2004 à mars 2005 volumes 4/04 et 1/05 n° D0345-01 à D0345-50, mars 2005 à mai 2005 volume 2/05 n° D0409-01 à D0409-50, mai 2005 à octobre 2005 volume 3/05 D0363-01 à D0363-50, octobre 2005 à novembre 2005 volume 4/05 D0349-01 à D0349-50, novembre 2005 à mars 2006 volume 5/05 et 1/06 D0348-01 à D0348-50, mars 2006 à mai 2006 volume 2/06 B01947-01 à B01947-50, mai 2006 à octobre 2006 volume 3/06 B01948-01 à B01948-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).
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Cote 2170W/38
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Date 2004-2006
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°18
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2003 à décembre 2004 (octobre 2003 à février 2004 volumes 6/03 et 1/04 n° D0343-01 à D0343-50, février 2004 à avril 2004 volume 2/04 n° D0405-01 à D0405-50, avril 2004 à août 2004 volume 3/04 D0360-01 à D0360-50, août 2004 à décembre 2004 volume 4/04 B01920-01 à B01920-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).
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Cote 2170W/37
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Date 2003-2004
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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-
Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°19
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2002 à octobre 2003 (octobre 2002 à janvier 2003 volumes 6/02 et 1/03 n°D0335-01 à D0335-50, janvier 2003 à févrierl 2003 volume 2/03 n° D0336-01 à D0336-50, février 2003 à mai 2003 volume 3/03 D0337-01 à D0337-50, mai 2003 à juillet 2003 volume 4/03 D0340-01 à D0340-50, juillet 2003 à octobre 2003 volume 5/03 D0341-01 à D0341-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2002-2003).
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Cote 2170W/36
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Date 2002-2003
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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-
Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°20
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Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).
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Cote 2491W/219
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Date 2001-2003
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
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