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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

    Date

    1591-1926

    Cote

    1J/431

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de l'imposition des récoltes.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT80 1G/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

    Date

    1773-1795

    Cote

    1J/778

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de...
  9. Résultat n°9

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité : contribution patriotique : liste des habitants (1789).

    Date

    1789

    Cote

    EDEPOT5 CC/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la contribution foncière de la troisième année républicaine (1790 - an 3).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT67 1G/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance de la commune de GOMMERVILLE avec les citoyens administrateurs municipaux du canton de GOMMERVILLE au sujet de l'imposition [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT41 2D/2

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT75 1G/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1791-1805

    Cote

    EDEPOT64 2G/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune pour faire suite au procès-verbal de délimitation ; déclarations individuelles de contenance des propriétés (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT71 1G/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

    Date

    1791-1885

    Cote

    HDEPOT1 P/109

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885)...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1792-1889

    Cote

    EDEPOT64 2G/5

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].

    Date

    1793-1804

    Cote

    12J/84

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  25. Résultat n°25

    MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

    Date

    1794-1926

    Cote

    79J41/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : contributions, enregistre, domaine et timbre : registre d'enregistrement des ordres et instructions (an III [1794/1795] - 1811).

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEPOT8 3G/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  27. Résultat n°27

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution mobilière (27 ventôse an 2).

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT67 1G/4

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : matrice de rôle pour la contribution foncière, tableaux de la division et de l'évaluation des différentes natures de biens de la commune (an V) [1796 -1797].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT9 1G/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : matrice de rôle pour...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY - Contributions. - Certificat d'exemption de la patente au bénéfice du citoyen Pierre Josset (29 ventôse de l'an V) [19 mars 1797].

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT84 1G/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Contributions. - Certificat d'exemption de...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtre (an VI [1797/1798] - 1934).

    Date

    1797-1934

    Cote

    EDEPOT15 1G/23

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contribution foncière, personnelle...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances (an IX [1800/1801] - 1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    EDEPOT8 1G/9

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  36. Résultat n°36

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement et hypothèques : pièces isolées [début XIXème siècle].

    Date

    1800-1899

    Cote

    EDEPOT7 2D/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des répartiteurs : listes nominatives (an 8 - 1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    EDEPOT76 1G/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des répartiteurs suppléants : arrêté du sous-préfet de CORBEIL (an 9 - 1922), correspondance (an 10, 1855, 1902).

    Date

    1801-1922

    Cote

    EDEPOT77 1G/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  39. Résultat n°39

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Détermination de l'assiette des différentes contributions : instructions du préfet (1914, 1939). Imposition à comprendre dans les rôles généraux : extraits de délibérations du conseil municipal (1915-1918, 1927). Répartement : correspondance (1833 - 1834). Perception des impôts directs et indirects (an 9 - 1902).

    Date

    1801-1927

    Cote

    EDEPOT77 1G/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Détermination de l'assiette...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

    Date

    1801-1859

    Cote

    3U/1834

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)