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687 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.
Cote
1Z/12
 Date
1878-1901
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Résultat n°2

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°3

Documentation et évaluation de l'activité.
Cote
2745W/4
 Date
1995-2002
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, rapport d'activité, documentation, correspondance

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Fonctionnement.
  • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
  • Documentation et évaluation de l'activité.
Résultat n°4

Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (31 mars - 22 juillet 1993) ; registre de rappel de la réglementation (2 janvier 1992 -1er décembre 1993).

Cote
2552W/5
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...
Résultat n°5

Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (7 janvier 1988 - 18 décembre 1992) ; registre (12 septembre 1979 - 23 décembre 1981).

Cote
2552W/4
 Date
1979-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...
Résultat n°6

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (23 juillet 1991 - 17 décembre 1992) ; registre (15 janvier 1985 - 10 décembre 1987).

Cote
2552W/3
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°7

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Cote
2552W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°8

Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques effectués chez les professionnels du département : registre (15 janvier 1985 - 21 janvier 1992) ; registre (21 janvier 1992 - 29 décembre 1992).

Cote
2552W/1
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques...
Résultat n°9

Commissions de contrôle (2000-2004).

Cote
2158W/12
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Commissions de contrôle (2000-2004).
Résultat n°10

Bordereaux d'élimination des archives communales (2009).

Cote
2127W/2
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Bordereaux d'élimination des archives communales (2009)....
Résultat n°11

Conventions et attestations de stage (2004-2008) ; Bordereaux d'élimination des archives communales (2008).

Cote
2127W/1
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention de formation

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Conventions et attestations de stage (2004-2008) ;...
Résultat n°12

Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON : aménagement du Centre ville. Permis de construire GENSET à EVRY.

Cote
1673W/22
 Date
1987-1998
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/1
 Date
1986
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)
 Type de document
budget, contrat, étude, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et de MENNECY, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/36
 Date
1923-1970
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

Cote
1309W/35
 Date
1980-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°16

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : classement du personnel.

Cote
1309W/34
 Date
1946-1972
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°17

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

Cote
1309W/33
 Date
1922-1979
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°18

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

Cote
1309W/32
 Date
1954-1966
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-MARITIME, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, YVELINES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°19

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de FORET-SAINTE-CROIX (LA) (1926-1959), syndicat intercommunal d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1927-1958), syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la RENARDE(1927-1982), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/31
 Date
1926-1982
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, RENARDE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°20

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. Syndicat intercommunal de la région de DOURDAN (1925-1966), syndicat intercommunal de la région de MONTLHERY (1925-1976), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/30
 Date
1925-1976
 Lieu
DOURDAN Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...