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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1103W/9
Date
1972
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...
Résultat n°2
Cote
1216W/50
Date
1953-1965
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°3
Cote
1012W/18
Date
1950
Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
Type de document
budget
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°4
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°5
Cote
1076W/8
Date
1965-1973
Lieu
MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...
Résultat n°6
Cote
997W/156
Date
1960-1962
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°7
Cote
1162W/27
Date
1979
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
marché public
  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes...
Résultat n°8
Cote
1008W/45
Date
1947-1967
Lieu
SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales...
Résultat n°9
Cote
997W/168
Date
1948-1964
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Résultat n°10
Cote
1186W/39
Date
1967-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Actes administratifs pris pour la Direction de l'Equipement...
  • Athis-Mons à Champlan.
Résultat n°11
Cote
1112W/25
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°12
Cote
947W/91
Date
1974
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES (marchés).
Résultat n°13
Cote
1302W/6
Date
1954
Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°14
Cote
1302W/2
Date
1952-1957
Lieu
PALAISEAU Arrondissement, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, WISSOUS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°15
Cote
1162W/11
Date
1983
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
marché public
  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...
Résultat n°16
Cote
947W/59
Date
1973
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUNOY.
Résultat n°17
Cote
1076W/18
Date
1966-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs...
Résultat n°18
Cote
1008W/28
Date
1947-1967
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).
Résultat n°19
Cote
1120W/11
Date
1960-1967
Lieu
CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP,...
Résultat n°20
Cote
1008W/36
Date
1947-1967
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs...
Résultat n°21
Cote
1373W/9/1
Date
1972
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°22
Cote
1130W/20
Date
1958-1979
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
Résultat n°23
Cote
1107W/64
Date
1960-1966
Lieu
VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...
Résultat n°24
Cote
3127W/72
Date
1978-1981
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1978-1981.
Résultat n°25
Cote
946W/27
Date
1967-1968
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
budget
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...
Résultat n°26
Cote
1102W/19
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Analyse de gestion, contrôle de légalité.
Résultat n°27
Cote
1220W/11
Date
1960
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES...

  • Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS),...
Résultat n°28
Cote
1118W/18
Date
1966
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
Type de document
budget
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...
Résultat n°29
Cote
1078W/48
Date
1982
Lieu
EVRY Commune, SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D AMENAGEMENT D EVRY
Type de document
marché public
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...
Résultat n°30
Cote
1078W/26
Date
1979
Lieu
CROSNE, DRAVEIL Commune, DANNEMOIS
Type de document
marché public
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité....
Résultat n°31
Cote
1119W/36
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Observations générales des...
Résultat n°32
Cote
1078W/130
Date
1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de...
Résultat n°33
Cote
1216W/187
Date
1940-1965
Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...
Résultat n°34
Cote
1102W/36
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15...
Résultat n°35
Cote
1216W/148
Date
1940-1965
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°36
Cote
1186W/21
Date
1974-1987
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MARCOUSSIS : actes administratifs (1er mars 1974 -...
Résultat n°37
Cote
997W/242
Date
1946-1963
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...
Résultat n°38
Cote
997W/171
Date
1950-1953
Lieu
DRAVEIL Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....
Résultat n°39
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
budget, tarif, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°40
Cote
1216W/34
Date
1960-1965
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°41
Cote
1076W/32
Date
1954-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte financier
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Agence financière de basssin....
Résultat n°42
Cote
1119W/32
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....
Résultat n°43
Cote
1008W/60
Date
1968-1971
Lieu
MASSY Commune
Type de document
liste nominative
  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.
Résultat n°44
Cote
947W/135
Date
1973-1975
Lieu
ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.
Résultat n°45
Cote
2575W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°46
Cote
1118W/32
Date
1963
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
Type de document
budget
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...
Résultat n°47
Cote
2575W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°48
Cote
1112W/44
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Assemblée départementale (AD).
  • 1ère session ordinaire.
  • Rapports et délibérations.
  • Troisième commission.
  • Rapport et délibération n°3-30.
Résultat n°49
Cote
1076W/45
Date
1967-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...
Résultat n°50
Cote
9V/15
Date
1896-1898
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.
Résultat n°51
Cote
1172W/83
Date
1980-1982
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement...
Résultat n°52
Cote
1172W/88
Date
1980-1983
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...
Résultat n°53
Cote
1172W/82
Date
1980-1981
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°54
Cote
986W/75
Date
1942-1959
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°55
Cote
1031W/49
Date
1966
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BALLAINVILLIERS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°56
Cote
1009W/94
Date
1966-1968
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Résultat n°57
Cote
1102W/33
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Commission départementale, contrôle de légalité : procès-verbaux....
Résultat n°58
Cote
1031W/31
Date
1964
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...
Résultat n°59
Cote
1031W/86
Date
1954-1966
Lieu
MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...
Résultat n°60
Cote
1120W/84
Date
1960-1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • ETAMPES. - Affaires immobilières et équipements.
Résultat n°61
Cote
1121W/84
Date
1980
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

  • FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales...
Résultat n°62
Cote
1216W/39
Date
1940-1965
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....
Résultat n°63
Cote
1103W/29
Date
1978-1980
Lieu
TIGERY
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • EVRY I. - Protection maternelle et infantile (1980)....
Résultat n°64
Cote
1120W/74
Date
1960-1967
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE
Type de document
dossier de procédure, marché public
  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
Résultat n°65
Cote
1216W/56
Date
1951-1965
Lieu
CROSNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°66
Cote
923W/43
Date
1960-1962
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...
Résultat n°67
Cote
997W/239
Date
1946-1962
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962),...
Résultat n°68
Cote
1103W/53
Date
1977-1978
Lieu
DRAVEIL Commune, EURE-ET-LOIR
Type de document
rapport
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • LA LOUPE. Château de Vaux, association des orphelins...
Résultat n°69
Cote
1191W/14
Date
1977-1983
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Résultat n°70
Cote
997W/228
Date
1955-1957
Lieu
YERRES Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....
Résultat n°71
Cote
1009W/106
Date
1959-1975
Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°72
Cote
997W/233
Date
1948-1963
Lieu
BROUY, BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales....
Résultat n°73
Cote
923W/70
Date
1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires....
Résultat n°74
Cote
986W/11
Date
1941-1953
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...
Résultat n°75
Cote
1120W/12
Date
1960-1967
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • DRAVEIL. - Affaires immobilières et équipements.
Résultat n°76
Cote
923W/88
Date
1943
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°77
Cote
986W/40
Date
1940-1957
Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
budget, bail, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°78
Cote
1172W/71
Date
1977-1980
Lieu
WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE, ARPAJON Commune, EGLY, AVRAINVILLE
Type de document
correspondance
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...
Résultat n°79
Cote
986W/21
Date
1941-1960
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°80
Cote
1162W/3
Date
1985-1986
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
marché public
  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...