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  1. Résultat n°1

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

    Date

    1972

    Cote

    1103W/9

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1216W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Date

    1950

    Cote

    1012W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    997W/156

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes moteurs cérébraux l'Ormaille, extension : dossier marché.

    Date

    1979

    Cote

    1162W/27

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/45

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/168

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Athis-Mons à Champlan.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1186W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Actes administratifs pris pour la Direction de l'Equipement...
    • Athis-Mons à Champlan.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Date

    1974

    Cote

    947W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/6

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, voirie et réseau divers : dossier marché.

    Date

    1983

    Cote

    1162W/11

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    947W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs (1972-1973). Personnel des syndicats, enquête (1966-1967).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1076W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/28

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/11

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/36

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1130W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1107W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1967-1968

    Cote

    946W/27

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Analyse de gestion, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1102W/19

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Analyse de gestion, contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

    Date

    1960

    Cote

    1220W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES...

    • Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/18

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/48

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DANNEMOIS. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité. DRAVEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CROSNE. - Affaires générales, contrôle de légalité....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrôle de légalité. - Observations générales des communes du département.

    Date

    1968

    Cote

    1119W/36

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Observations générales des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/187

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15 juin, du 25 septembre 1981, contrôle de légalité : rapports, budget supplémentaire.

    Date

    1981

    Cote

    1102W/36

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MARCOUSSIS : actes administratifs (1er mars 1974 - 3 décembre 1987).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1186W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MARCOUSSIS : actes administratifs (1er mars 1974 -...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

    Date

    1946-1963

    Cote

    997W/242

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

    Date

    1950-1953

    Cote

    997W/171

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1216W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrôle de légalité. - Agence financière de basssin. Redevance pollution, refus et réclamations.

    Date

    1954-1975

    Cote

    1076W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Agence financière de basssin....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

    Date

    1968

    Cote

    1119W/32

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1008W/60

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/135

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2575W/17

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/32

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2575W/18

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1076W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1896-1898

    Cote

    9V/15

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement (mars 1980 - 15 mars 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1172W/83

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1172W/88

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    1031W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commission départementale, contrôle de légalité : procès-verbaux.

    Date

    1981

    Cote

    1102W/33

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Commission départementale, contrôle de légalité : procès-verbaux....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1964

    Cote

    1031W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1031W/86

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    ETAMPES. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/84

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • ETAMPES. - Affaires immobilières et équipements.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1121W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    EVRY I. - Protection maternelle et infantile (1980). MONDEVILLE. - Projet garderie (1978). Equipement hospitalier.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1103W/29

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • EVRY I. - Protection maternelle et infantile (1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/74

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1951-1965

    Cote

    1216W/56

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  67. Résultat n°67

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/239

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    LA LOUPE. Château de Vaux, association des orphelins d'Auteuil (1977). DRAVEIL. - Résidence pour personnes âgées (RPA), (1978). Equipement hospitalier.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1103W/53

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • LA LOUPE. Château de Vaux, association des orphelins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    997W/228

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

    Date

    1948-1963

    Cote

    997W/233

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires.

    Date

    1955

    Cote

    923W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    DRAVEIL. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/12

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • DRAVEIL. - Affaires immobilières et équipements.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Date

    1943

    Cote

    923W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/71

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, construction d'un magasin : dossier marché du lot n°3.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1162W/3

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)