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118 résultats

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  1. Résultat n°1

    "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

    Date

    lundi 1er mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23794/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23794
    • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1332W/61

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/64

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/63

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Agence foncière de la région parisienne (AFTRP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/66

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 :...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  6. Résultat n°6

    YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif loisirs : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). ATHIS-MONS, COURSON-MONTELOUP. Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). PARAY-VIEILLE-POSTE ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal pour le centre sportif, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/67

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS, MAROLLES-EN-BEAUCE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). EPINAY-SUR-ORGE. - Collège A. Maurois, budget primitif 1989, décision modificative 2 : contrôle budgétaire.

    Date

    1989

    Cote

    1332W/65

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  8. Résultat n°8

    IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/68

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/62

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (première partie).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/60

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/57

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  12. Résultat n°12

    RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) ; société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/59

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BONDOUFLE. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). Syndicat intercommunal des eaux de l'Ecole. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). DRAVEIL. - Syndicat intercommunal d'études Pour mieux vivre aux Bergeries, budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/56

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/58

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). COURCOURONNES. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre)

    Date

    1987

    Cote

    1332W/54

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  16. Résultat n°16

    NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). DRAVEIL. - Bureau d'aide social de Paris ( BAS) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme Leblanc : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle financier (article 8 : budget en déséquilibre). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lycée Einstein, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1332W/48

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...

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    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP). - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. DOURDAN. - MM. Ombrun : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/50

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Office public interdépartemental d'habitation à loyer...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement de la région d'Evry (SIEARE), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/52

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier.

    Date

    1987

    Cote

    1332W/49

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  20. Résultat n°20

    PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal du centre sportif, receveur percepteur d'ATHIS-MONS : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). FERTE-ALAIS (LA). - Lycée Montmirault, budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP), budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. SAULX-LES-CHARTREUX. - Société anonyme Crédit à l'industrie française (CALIF) : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/55

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)