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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1082W/8
Date
1949-1959
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°2
Cote
1332W/34
Date
1985-1986
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), ETAMPES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....
Résultat n°3
Cote
1332W/33
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, COURCOURONNES
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...
Résultat n°4
Cote
1332W/61
Date
1988-1989
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°5
Cote
1332W/77
Date
1983
Lieu
ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, BREUILLET
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...
Résultat n°6
Cote
1332W/73
Date
1983
Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire...
Résultat n°7
Cote
1332W/85
Date
1983-1984
Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, MESPUITS, MASSY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...
Résultat n°8
Cote
1332W/81
Date
1983
Lieu
CHAMPLAN, BALLAINVILLIERS
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512),...
Résultat n°9
Cote
1332W/54
Date
1987
Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...
Résultat n°10
Cote
1332W/74
Date
1983-1984
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, HUREPOIX (LE), EGLY
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier...
Résultat n°11
Cote
1082W/6
Date
1950-1959
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...
Résultat n°12
Cote
1332W/26
Date
1985
Lieu
ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, MENNECY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement ,...
Résultat n°13
Cote
1332W/90
Date
1983-1984
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°14
Cote
1332W/43
Date
1986
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...
Résultat n°15
Cote
1332W/60
Date
1988
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°16
Cote
1332W/75
Date
1983
Lieu
SAINT-VRAIN, CHEPTAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377),...
Résultat n°17
Cote
1332W/99
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°18
Cote
1082W/2
Date
1950-1959
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...
Résultat n°19
Cote
1332W/48
Date
1986-1987
Lieu
NOZAY, MARCOUSSIS, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...
Résultat n°20
Cote
1332W/93
Date
1983
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MONTLHERY Canton, LINAS, VAL-DE-MARNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...
Résultat n°21
Cote
1332W/3
Date
1983
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...
Résultat n°22
Cote
1332W/64
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...
Résultat n°23
Cote
1332W/5
Date
1983
Lieu
YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...
Résultat n°24
Cote
1332W/63
Date
1989
Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC,...
Résultat n°25
Cote
1332W/38
Date
1986
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, ITTEVILLE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1986 : contrôle...
Résultat n°26
Cote
1332W/66
Date
1989
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 :...
Résultat n°27
Cote
1332W/41
Date
1986
Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, MONTGERON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • COURCOURONNES. - Collège Paul Fort, budget primitif...
Résultat n°28
Cote
1332W/28
Date
1985
Lieu
YERRES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire...
Résultat n°29
Cote
1332W/96
Date
1983-1984
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale...
Résultat n°30
Cote
1082W/4
Date
1950-1959
Lieu
CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MONTGERON Commune
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...
Résultat n°31
Cote
1332W/15
Date
1984
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...
Résultat n°32
Cote
1332W/82
Date
1983
Lieu
CHAMPLAN, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école...
Résultat n°33

ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203). - Réquisition du comptable de la commune, contrôle juridictionnel : rapport (1984). PALAISEAU. - Condamnation à une amende de M. Gueho, trésorier principal (dossier n° 86-407), contrôle juridictionnel : rapport (1984). BRUNOY. - Condamnation à une amende de M. Bruguier, trésorier principal (dossiers n° 85-129 et 85-285), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Chalvidan, trésorier principal (dossiers n° 85-257 et 86-21), contrôle juridictionnel : rapport (1983). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Condamnation à une amende de M. Billebault pour le syndicat des eaux (dossier n° 86-695), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Bouchard, trésorier principal (dossiers n° 86-531 et 86-969), contrôle juridictionnel : rapport (1984). FERTE-ALAIS (LA). - Condamnation à une amende de Mme Bouchard, trésorier principal (dossier n° 85-130), contrôle juridictionnel : rapport (1983). JUVISY-SUR-ORGE. - Condamnation à une amende de M. Clot, trésorier principal (dossiers n° 86-204 et 86-484), contrôle juridictionnel : rapport (1984). ORSAY. - Condamnation à une amende de Mme Partensky, comptable du centre hospitalier (dossiers n° 85-276 et 86-37), contrôle juridictionnel : rapport (1983). MILLY-LA-FORET. - Condamnation à une amende de Mme Bidart, trésorier principal (dossiers n° 86-286), contrôle juridictionnel : rapport (1984).

Cote
1332W/107
Date
1983-1985
Lieu
ETRECHY Commune, MEREVILLE Commune, PALAISEAU Commune, BRUNOY Commune, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203)....
Résultat n°34
Cote
1332W/27
Date
1985
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...
Résultat n°35
Cote
1332W/2
Date
1983
Lieu
BONDOUFLE, MONTLHERY Commune, EVRY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle...
Résultat n°36
Cote
1332W/17
Date
1984
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...
Résultat n°37
Cote
1332W/70
Date
1983
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE...
Résultat n°38
Cote
1332W/76
Date
1983-1984
Lieu
SACLAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, YERRES Commune, IGNY
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SACLAY (dossier n° 86-263). - Contrôle juridictionnel...
Résultat n°39
Cote
1332W/83
Date
1983
Lieu
MASSY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Syndicat intercommunal de l'enfance inadaptée...
Résultat n°40
Cote
1332W/57
Date
1988
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire...